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Biodiversité

Le projet de loi biodiversité de retour à l'Assemblée en mars

le 01/02/2016

La loi pour la reconquête de la biodiversité sera examinée début mars par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale.

Le projet de loi biodiversité de retour à l'Assemblée en mars

Le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages revient pour une seconde lecture à l'Assemblée nationale après son récent passage au Sénat, du 19 au 26 janvier.

Le texte modifié par le Sénat est renvoyé à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Celle-ci l'examinera au cours de huit séances programmées du 1er au 9 mars 2016.

Le projet de loi devra ensuite être discuté en séance publique à l'Assemblée avant de retourner au Sénat pour une dernière lecture. S'il n'est pas adopté dans les mêmes termes par les deux chambres, députés et sénateurs se réuniront en Commission mixte paritaire pour trouver un compromis.

« Le Président de la République nous a promis que la loi serait votée avant l'été », rappelle Christophe Aubel, directeur d'Humanité et Biodiversité.

FT

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