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Droit de l'Environnement

Droit de l'Environnement

Jurisprudence, commentaires de textes, doctrine, tribunes, législation : installations classées, protection des espèces, milieu marin, travaux d’infrastructure…





Thomas Blosseville

Thomas Blosseville
Environnement Magazine

Politique

Transition énergétique : le gouvernement prêt à revoir sa copie ?

Transition énergétique : le gouvernement prêt à revoir sa copie ?

L'Autorité environnementale a rendu son avis sur la feuille de route énergétique du gouvernement. Le ministère de l'Environnement promet d'en tenir compte dans une nouvelle version à venir de la programmation pluriannuelle de l'énergie. Mais la critique est sévère.
La réponse n'a pas tardé, mais …

le 29/08/2016

Risques majeurs, naturels et technologiques

Le risque d’atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique peut justifier un refus de délivrance de permis de construire

Les requérants se pourvoient contre un arrêt de la cour administrative d’appel de Nancy qui a confirmé le jugement de première instance rejetant leur demande d’annulation pour excès de pouvoir, du refus dirigé contre leur demande de permis de construire.
Le Conseil d’Etat est intervenu, rappelant …

le 26/08/2016




Blanche Lormeteau

Blanche Lormeteau

Droit

Biodiversité : retour sur une année ambivalente

Biodiversité : retour sur une année ambivalente

L'année 2015-2016 est ambivalente. Si elle fut riche en prise de positions en faveur de la protection de la biodiversité, COP21, projet de loi Biodiversité en tête, elle est aussi caractérisée par des reculs marquants, preuve en est de la gestion actuelle de la population des loups en France. …

le 22/08/2016

Le choix de la Rédaction
Nature

La loi Biodiversité est publiée

La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est publiée au Journal officiel du 9 août. Piqûre de rappel des éléments phares du texte.

Politique énergétique

La Commission européenne dévoile son plan climat 2030

La Commission européenne a présenté son nouveau paquet législatif sur le climat. Elle précise la contribution de l'Europe à l'Accord de Paris avec une répartition des efforts pays par pays.

Presse spécialisée

La presse pro plébiscitée par ses lecteurs

Les résultats de l’enquête menée en mai 2016 par l’IFOP auprès des actifs de catégories moyennes et supérieures sont sans équivoque : la presse professionnelle est de plus en plus fortement plébiscitée par ses lecteurs. Environnement-magazine.fr fait le point.

Déchets sauvages

 "Vacances propres" se rapproche des gestionnaires d'espaces naturels 

Menée chaque année en partenariat avec Eco-Emballages et l'Association des maires de France (AMF), la campagne "Vacances propres" mettra cet été l'accent sur la lutte contre les dépôts de déchets sauvages notamment dans les espaces naturels. L'action visant les ports et les plaisanciers est …

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