Abonnez-vous en ligne

et choisissez votre formule Consulter nos offres Ne plus afficher

Droit de l'Environnement

Droit de l'Environnement

Jurisprudence, commentaires de textes, doctrine, tribunes, législation : installations classées, protection des espèces, milieu marin, travaux d’infrastructure…









Installations classées

ICPE : les axes d'action pour 2016

ICPE : les axes d'action pour 2016

Le ministère de l'Environnement publie une circulaire pour mobiliser, fédérer et assurer une cohérence d’action concernant l’inspection des Installations classées.
S’inscrivant dans le cadre des nouvelles règlementations européennes ainsi que de la loi relative à la transition énergétique pour …

le 17/05/2016


Le choix de la Rédaction
Climat

Le Sénat prévoit d'adopter l'Accord de Paris le 8 juin

La commission des Affaires étrangères du Sénat annonce le calendrier d'examen du texte ratifiant l'accord de Paris sur le climat. L'objectif est de l'adopter au plus vite.

La rencontre

Christophe Aubel : « L'Agence française pour la biodiversité doit innover »

La loi pour la reconquête de la biodiversité revient ce 10 mai en séance publique au Sénat. Rencontre, à cette occasion, avec Christophe Aubel, nommé en février dernier directeur d’installation de l'Agence française pour la biodiversité que ce texte institue.

Contribution

Énergies marines renouvelables : « un secteur d’avenir »

A l'approche de la première convention internationale réunissant les acteurs français et internationaux des énergies marines renouvelables (Seanergy, voir notre précédent article) à Biarritz, les 1er et 2 juin 2016, Marc Lafosse, l'organisateur de cet événement visant à réunir 200 …

Tous savoir sur

La limitation de vitesse sur autoroute urbaine

Retour en détail, avec Jean-Pierre Lannes, directeur du bureau d'étude Erea-Conseil, sur la circulaire du ministère de l'Environnement qui offre la possibilité aux maires d'invoquer la qualité de l'air pour réglementer la vitesse sur les autoroutes urbaines en dessous des seuils du Code de la route.

Recherche Juridique
Réinitialiser votre recherche
 
 
 
 
 
Recherche avancée (auteur, jurisprudence,...)
Agenda professionnel
155 évènements référencés
53 participants sur Enviroclub
Tous les évènements Proposer un évènement
Dossiers & documents
Le groupe enviroclub
Droit de l'Environnement
Accéder à Enviroclub
X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour vous proposer de meilleurs services et de meilleures performances, des fonctionnalités de partage, des informations et des publicités adaptées à vos centres d’intérêts, et les statistiques de visites. Pour en savoir plus sur notre politique d'utilisation des cookies.

X Fermer ce message