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Droit de l'Environnement

Droit de l'Environnement

Jurisprudence, commentaires de textes, doctrine, tribunes, législation : installations classées, protection des espèces, milieu marin, travaux d’infrastructure…





Risques majeurs, naturels et technologiques

Risques naturels & technologiques

Durant l’année écoulée, le législateur a privilégié l’adoption de textes de lois sur les risques technologiques. Ces risques, tout comme les risques naturels, ont suscité une jurisprudence, tant judiciaire qu’administrative, abondante et intéressante.
Au fil des années, l’attention portée sur …

le 29/09/2016






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Le premier bâtiment tertiaire à énergie positive a tout bon

Alors que le collectif Effinergie vient de fêter ses dix ans, retour sur les performances du premier bâtiment tertiaire labellisé Bepos Effinergie. Inauguré en 2015, il tient ses promesses côté production comme côté consommation.

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Guide pratique : tout sur le prix interne du carbone

Avec l'institut I4CE, l'association Entreprises pour l'Environnement (EpE) publie un guide pratique sur le prix interne du carbone. Elle l'a présenté ce 27 septembre à l'occasion du sommet Climate Chance organisé à Nantes.

Biodiversité

Zéro phyto : un guide met les communes sur la voie

Plus de 4 000 communes françaises sont déjà engagées dans des démarches de réduction ou de suppression des pesticides chimiques dans les espaces publics dont elles ont la gestion. Au 1er janvier 2017 le couperet tombe : cette pratique ancrée depuis des décennies dans le quotidien des …

L'édito

Nucléaire : rendez-vous au XXIIe siècle

L’opposition au projet de stockage de déchets radioactifs Cigeo à Bure (Meuse) se durcit, sur le terrain et dans le prétoire, et alimente une actualité nucléaire particulièrement chargée. En effet, après avoir fait les belles heures industrielles et énergétiques de la France, la …

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