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Droit de l'Environnement

Droit de l'Environnement

Jurisprudence, commentaires de textes, doctrine, tribunes, législation : installations classées, protection des espèces, milieu marin, travaux d’infrastructure…




Santé et environnement

« Il est temps que Monsanto soit jugée pour ses actes »

« Il est temps que Monsanto soit jugée pour ses actes »

Mardi 18 avril 2017, le Tribunal International Monsanto a rendu un "avis consultatif" reconnaissant Monsanto coupable d’atteinte à de nombreux droits humains dont le droit à un environnement sain. Issu d’un tribunal citoyen, cet avis n’est pas juridiquement contraignant, néanmoins, basé …

le 19/04/2017



Santé et environnement

Les perturbateurs endocriniens : un enjeu croissant de santé publique

Les perturbateurs endocriniens : un enjeu croissant de santé publique

Mardi 11 avril 2017, a été abordé au Palais du Luxembourg un thème de santé publique d’actualité : les perturbateurs endocriniens. Au programme : deux tables rondes, l’une abordant les enjeux de la définition des perturbateurs endocriniens, l’autre s’interrogeant sur les …

le 13/04/2017


Urbanisme, aménagement et travaux d'infrastructure

Éoliennes en zones agricoles : le juge met en lumière un faisceau d’indices à destination de l’administration

Par un arrêté du 10 juin 2012, le préfet d’Eure-et-Loir a refusé de délivrer à la société Photosol un permis de construire un parc photovoltaïque sur le territoire de la commune de Viabon. Après le rejet de sa demande d’annulation dudit arrêté devant le tribunal administratif …

le 11/04/2017


Le choix de la Rédaction
Enquête

Démantèlement nucléaire : faux départ pour la filière !

Structurer la filière du démantèlement nucléaire, aider les entreprises à partir à l’assaut des marchés à l’export… Le projet, lancé il y a quatre ans, peine à démarrer. Difficultés financières, techniques et réglementaires s’accumulent.

Gouvernance

Agences pour la biodiversité : les Régions cherchent leur modèle

Son conseil d'administration vient de l'approuver : en Île-de-France, c'est sur les bases de Natureparif que va se constituer la future Agence régionale pour la biodiversité. Mais, de Nouvelle-Aquitaine à Bourgogne-Franche-Comté, les Régions consultent toujours pour choisir le statut le …

Interview

Marie-Monique Robin, lanceur d'avenir

Depuis trente ans, Marie-Monique Robin dénonce, à travers plus de 200 reportages et documentaires, les atteintes aux droits de l’homme et à l’environnement. Avec « Qu’est-ce qu’on attend », sorti dans les salles en novembre 2016, elle met en avant la transition écologique …

Énergies renouvelables et territoires

Smart grid : la France change de dimension

[Vidéo] Après avoir multiplié les démonstateurs, la filière des réseaux électriques intelligents veut passer au stade industriel et se déployer à grande échelle. Décryptage avec l'association Think Smartgrids.

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