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Droit de l'Environnement


Panorama texte

Santé et environnement

Arrêté du 3 mars 2008 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
Arrêté …

le 01/04/2008

Panorama texte

Santé et environnement

Décret n° 2008-268 du 19 mars 2008 relatif à l'entrée en vigueur d'un arrêté Vu l'urgence, le Premier ministre décrète qu'entre en vigueur immédiatement à compter de sa publication au Journal officiel de la République française l'arrêté du 19 mars 2008 modifiant l'annexe de …

le 01/04/2008

Panorama texte

Sites, paysages et espaces naturels

Décret du 19 mars 2008 portant classement parmi les monuments historiques de l'ensemble mégalithique de Kerdruellan à Belz (Morbihan)
Décret du 19 mars 2008 portant classement parmi les monuments historiques de l'ensemble mégalithique de Kerdruellan à Belz (Morbihan)

le 01/04/2008


Panorama texte

Urbanisme, aménagement et travaux d'infrastructure

Décret n° 2008-229 du 7 mars 2008 inscrivant les opérations d'aménagement de la Plaine du Var parmi les opérations d'intérêt national mentionnées à l'article R. 121-4-1 du Code de l'urbanisme
Décret n° 2008-229 du 7 mars 2008 inscrivant les opérations d'aménagement de la Plaine du Var …

le 01/04/2008

Panorama texte

EN COURS

- Sénat - Proposition de loi du 3 janvier 2008 n° 152 tendant à permettre l'identification des victimes de catastrophes naturelles - Sénat - Proposition de loi du 25 février 2008 n° 217 tendant à renforcer la sécurité autour des installations à risques industriels et à assurer le …

le 01/04/2008




Le choix de la Rédaction
Enquête

Démantèlement nucléaire : faux départ pour la filière !

Structurer la filière du démantèlement nucléaire, aider les entreprises à partir à l’assaut des marchés à l’export… Le projet, lancé il y a quatre ans, peine à démarrer. Difficultés financières, techniques et réglementaires s’accumulent.

Gouvernance

Agences pour la biodiversité : les Régions cherchent leur modèle

Son conseil d'administration vient de l'approuver : en Île-de-France, c'est sur les bases de Natureparif que va se constituer la future Agence régionale pour la biodiversité. Mais, de Nouvelle-Aquitaine à Bourgogne-Franche-Comté, les Régions consultent toujours pour choisir le statut le …

Interview

Marie-Monique Robin, lanceur d'avenir

Depuis trente ans, Marie-Monique Robin dénonce, à travers plus de 200 reportages et documentaires, les atteintes aux droits de l’homme et à l’environnement. Avec « Qu’est-ce qu’on attend », sorti dans les salles en novembre 2016, elle met en avant la transition écologique …

Énergies renouvelables et territoires

Smart grid : la France change de dimension

[Vidéo] Après avoir multiplié les démonstateurs, la filière des réseaux électriques intelligents veut passer au stade industriel et se déployer à grande échelle. Décryptage avec l'association Think Smartgrids.

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