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Air le 15/02/2017

Dioxyde d'azote : le dernier avertissement de Bruxelles

Dioxyde d'azote : le dernier avertissement de Bruxelles

C'est un dernier avertissement qu'adresse la Commission Européenne à cinq pays, dont la France, pour dépassement continu des valeurs limites en dioxyde d'azote (NO2) fixées par la directive sur la qualité de l'air ambiant. La France, donc, ainsi que l'Allemagne, le Royaume-Uni, l'Italie et …


La fiscalité environnementale le 01/01/2010

LA FUTURE FISCALITÉ EUROPÉENNE ET NATIONALE SUR L'ÉNERGIE : UNE NOUVELLE RÉVOLUTION ÉCONOMIQUE ET FISCALE ?

... charge environnementale - la charge sur les émissions de dioxyde d'azotes - définie comme une charge précisément parce que ses recettes sont affectées et reversées aux industries assujetties. Les taux prélevés sur les émissions d'oxydes de soufre et sur les émissions d'oxydes d'azote …
1er Janvier 2010 – Droit de l’environnement N°175


Air le 01/12/2008

Le plan de protection de l'atmosphère de l'Ile-de-France devant le Conseil d'état

... soutient notamment qu'il est manifestement irréaliste de viser à une baisse de 32 % des émissions d'oxydes d'azote d'ici 2010. Toutefois, les arguments de l'administration paraissent convaincants. D'abord, elle observe que la requérante confond les oxydes d'azote, notés NOx et les dyoxites …
1er Décembre 2008 – Droit de l’environnement N°164


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