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Vos résultats 1351 résultats

Trier par : Pertinence Date
Politique de l'eau le 22/02/2017

Une résolution sur la gestion de l'eau votée au Sénat

Une résolution sur la gestion de l'eau votée au Sénat

... la commission de l'Aménagement du territoire et du Développement durable du Sénat. Il y dressait un bilan mitigé de l'application de la loi exhortant à agir avec « pragmatisme et discernement ». La proposition de résolution s'appuie aussi sur le rapport « Eau : …


Transition énergétique le 13/02/2017

Énergies renouvelables : feu vert de Bruxelles

Énergies renouvelables : feu vert de Bruxelles

Le ministère de l'Environnement l'a annoncé : la Commission européenne a validé des dispositifs de soutien à l'énergie photovoltaïque et à l'hydroélectricité. Pour la filière solaire, il s'agit des arrêtés tarifaires concernant les installations photovoltaïques de moins de 100 kW …


Démantèlement des navires le 17/01/2017

La Commission européenne donne son agrément à Gardet & de Bezenac Recycling

La Commission européenne donne son agrément à Gardet & de Bezenac Recycling

Gardet & de Bezenac Recycling, filiale du groupe Baudelet Environnement depuis janvier 2016, a été agréée par la Commission Européenne pour le démantèlement des navires. L'entreprise normande se trouve ainsi référencée sur la liste des sites européens certifiés pour le démantèlement …


Information du public le 12/01/2017

L'affichage environnemental des produits démarre

L'affichage environnemental des produits démarre

. Rappelons enfin que la Commission européenne, après les initiatives françaises et notamment une première expérimentation menée avec 168 entreprises en 2011-2012 prévue par les lois Grenelle, a lancé elle aussi une expérimentation dans 28 secteurs, qui doit s'achever fin 2017.  ...


Réglementation le 09/01/2017

Gestion des déchets : petit rattrapage sur les mesures de la fin 2016 

Gestion des déchets : petit rattrapage sur les mesures de la fin 2016 

... l'Union européenne (art. 3). Le texte rectifie les dispositions réglementaires relatives au recyclage des navires (art. 5). Enfin, il précise la composition et le fonctionnement de la commission consultative sur le statut de déchet (art. 6).  Plusieurs agréments ont par ailleurs été …




Biodiversité le 16/12/2016

Le parc national des Cévennes va faire tester les munitions sans plomb

Le parc national des Cévennes va faire tester les munitions sans plomb

... consommés. Et l’absorption accidentelle d’un morceau de plomb, aussi petit soit-il, provoque un empoisonnement aigu par saturnisme et la mort de l’oiseau.  L'expérimentation financée par la Commission européenne va se dérouler en deux temps : une première phase de …


Energie le 02/12/2016

Carburants alternatifs : un cadre d'action national se prépare

Carburants alternatifs : un cadre d'action national se prépare

... octobre 2014 « Infrastructure pour les carburants alternatifs », le document devait théoriquement être remis à la Commission européenne avant le 18 novembre 2016. Évaluation et perspectives Ce cadre national comporte une évaluation de la situation actuelle et des perspectives …


Énergie le 14/11/2016

Certificats d’économie d’énergie : Ségolène Royal double la mise

Certificats d’économie d’énergie : Ségolène Royal double la mise

... la situation de référence utilisée pour le calcul des montants forfaitaires des certificats d'économie d'énergie (CEE), sur les exigences du règlement (EU) n°813/2013 du 2 août 2013 conformément aux demandes de la Commission européenne. Un second arrêté modifie - pour la troisième …


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