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Vos résultats 12 résultats

Trier par : Pertinence Date
Océans le 07/03/2017

Mer et littoral : la France se dote d’une stratégie nationale

Mer et littoral : la France se dote d’une stratégie nationale

2022.  Protéger les milieux Quant à la protection des milieux, elle s'appuiera entre autres sur les objectifs environnementaux définis par la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM). L'accent sera mis sur la lutte contre les pollutions en particulier les déchets d'origine …


Services droit le 01/09/2015

La méthode de surveillance est arrêtée

La méthode d'élaboration des programmes de surveillance du plan d'action pour le milieu marin (Pamm) vient d'être précisée par un arrêté publié au Journal officiel du 3 mai. Il s'agit d'une « obligation de faire » pour l'État et ses établissements publics, prescrite par la …


Textes officiels le 01/06/2015

Plan d'action pour le milieu marin : la méthode de surveillance est arrêtée

La méthode d'élaboration des programmes de surveillance du plan d'action pour le milieu marin (Pamm) vient d'être précisée par la voie d'un arrêté publié au Journal officiel le 3 mai. Il s'agit d'une «obligation de faire» pour l'Etat et ses établissements publics, prescrite par la …


L'essentiel politique de l'eau le 01/03/2015

La consultation publique est ouverte

La consultation publique est ouverte

2015. Ces documents de planification fixeront pour six ans (20162021) les objectifs à suivre et les mesures à mettre en œuvre pour atteindre un bon état des eaux et répondre aux exigences de trois directives européennes : la DCE, la directive Inondations et la directive-cadre de …



À lire le 01/06/2014

L'océan à la loupe

L'océan à la loupe

Cet ouvrage de Michel Marchand, ex-Ifremer, se veut un outil pour les politiques publiques visant la reconquête de la qualité des eaux. Entièrement tourné vers le milieu marin, il se place dans la perspective de l'application de la directive-cadre Stratégie pour le milieu marin ( …


Médiathèque services le 01/06/2014

L'océan à la loupe

L'océan à la loupe

Entièrement tourné vers le milieu marin, cet ouvrage de Michel Marchand, ex-Ifremer, se place dans la perspective de l'application de la directive-cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), qui fixe à 2014 la mise en place d'un programme de surveillance avant celle, en 2016, d'un programme de …


Qualité des eaux le 01/05/2014

Articuler les directives Dce et DcSMMM

Une instruction, mise en ligne par le ministère de l'Écologie le 24 février 2014, prévoit des outils pour mieux articuler deux directives connexes : la DCE et de la DCSMMM. La directive-cadre sur l'eau (DCE) et la directive-cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM) partagent l'objectif …



Génie écologique le 10/06/2013

Vers une filière méditerranéenne

Le génie écologique côtier s'organise en filière. La directive-cadre Stratégie pour le milieu marin (DCSMM) prévoit l'atteinte du bon état écologique des milieux d'ici à 2020. Avec un littoral méditerranéen soumis à de fortes pressions, la restauration des milieux devient essentielle. …


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