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Vos résultats 17 résultats

Trier par : Pertinence Date
Urbanisme durable le 05/06/2017

Val-de-Reuil : écohameaux pour ville nouvelle

Val-de-Reuil : écohameaux pour ville nouvelle

... partenaires associatifs locaux. Par exemple, l’entreprise d’insertion sociale Ysos et les jardins de Neustrie pour développer son activité de maraîchage par l’insertion, de la vente en circuit court et des animations en direction des habitants, mais aussi l’association du Chemin du halage …

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Cours & tribunaux commentaire le 01/03/2015

Christophe Otero Docteur en droit public Université de Rouen

Christophe Otero Docteur en droit public Université de Rouen

... propriétés privées par le biais des servitudes administratives. Si, par principe, les contraventions de grande voirie ne sanctionnent que les atteintes au domaine public, le régime s'applique aussi, et à de très rares exceptions, sur des propriétés privées10 . En effet, il protège …


Déchets le 03/09/2014

Déchets du BTP : les critères de sortie du statut de déchet en consultation

Le ministère de l'Ecologie organise une consultation publique, jusqu'au 12 septembre prochain, sur un projet d'arrêté fixant les critères de sortie du statut de déchet pour les granulats élaborés à partir de déchets du bâtiment et des travaux publics (BTP) pour un usage routier (y compris …


Enquête le 01/06/2013

Les véloroutes chan gent de braquet

Les véloroutes chan gent de braquet

... l'année ou le début de l'année prochaine. À Mulhouse (Haut-Rhin), cinq années d'aménagements divers (panneaux de signalisation, pose d'enrobés sur chemin de halage caillouteux…) permettent depuis l'an dernier une traversée parfaitement fiable de l'agglo, en « site propre », …


Chroniques & opinions le 01/10/2012

À la recherche du régime juridique des Voies Ver tes Outils juridiques

À la recherche du régime juridique des Voies Ver tes Outils juridiques

... articles L. 122-1 et suivants du Code de l'environnement tels qu'issus de la loi Grenelle II. En o u t r e et s e l o n la même l o g i q u e, c e r t a i n e s autorisations spécifiques peuvent être nécessaires. Ainsi pour les chemins de halage, et aux termes …


Réseau public fluvial le 01/09/2011

Les voies navigables se décentralisent

», analyse-t-on au ministère. L'enjeu est de taille. Outre la boucle navigable de 574 km, le périmètre de l'opération intègre près de 400 écluses, 15 barrages, des chemins de halage, des réservoirs, des digues, des maisons d'éclusiers... Les élus bourguignons, qui ont longtemps craint la …


Aménagement le 01/07/2011

Les voies navigables se décentralisent aussi

... taille. Outre la boucle navigable de 574 km, le périmètre de l'opération intègre près de 400 écluses, 15 barrages, des chemins de halage, des réservoirs, des digues, des maisons d'éclusiers... Les élus bourguignons, qui ont longtemps craint « la mort des canaux » et …


Dossier biodiversité le 01/07/2010

La ville apprivoise sa nature

Deûle, sa « trame bleue » urbaine centrée sur la remise en navigation du canal de Roubaix et l'aménagement des chemins de halage et des berges. Dans le cadre de son plan bleu, elle envisage même de remettre en eau d'ici à 2014 un ancien canal enterré en plein coeur de Lille. À …


Services médiathèque le 06/04/2010

Voies et chemins ruraux

Daniel Roucous 248 pages - 22 euros Cet ouvrage propose de faire une connaissance approfondie des voies communales, des chemins ruraux, des chemins d'exploitation, des itinéraires de randonnées, des voies vertes, des chemins de servitude ou de désenclavement, des servitudes de halage et de …


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