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Trier par : Pertinence Date
Littoral le 12/05/2017

Un décret dessine la nouvelle architecture de la planification maritime

Un décret dessine la nouvelle architecture de la planification maritime

... directive de 2014 établissant un cadre pour la planification de l'espace maritime amorcée par la loi sur la biodiversité. Il s’agit également de veiller à l'articulation des divers dispositifs existants : la stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML), les documents …


Océans le 07/03/2017

Mer et littoral : la France se dote d’une stratégie nationale

Mer et littoral : la France se dote d’une stratégie nationale

Initiée par le Grenelle de la mer en 2009, la stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) « donne une ambition maritime pour la France et un cadre pour le long terme ». Elle a été adoptée par décret et publiée au Journal officiel le 24 février dernier. Elle associe …


Environnement le 01/05/2012

Stratégie nationale pour la mer et le littoral

Un décret précise les modalités d'élaboration de la stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) et des documents stratégiques de façade (DSF), qui doivent voir le jour à l'été 2013. La loi Grenelle 2 a en effet doté la France d'un cadre juridique de référence pour l'ensemble …


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