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Vos résultats 883 résultats

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Installations classées le 02/06/2017

Un arrêté autorisant la destruction de spécimens ne peut être pris sans établir l’existence d’un intérêt public majeur et l’absence d’alternative satisfaisante

Après la révision simplifiée du plan local d’urbanisme de Cusy permettant l’extension de la carrière d’extraction d’éboulis calcaires qu’exploite la SARL Carrière de Cusy-Mathieu et Fils, le préfet de Haute-Savoie a autorisé par arrêté, à titre dérogatoire, la destruction, la …
Droit de l’environnement


Interview de Patrice Valantin, président de Reizhan le 30/05/2017

"L’économie vivante comme nouveau modèle"

"L’économie vivante comme nouveau modèle"

... dotée d’un bureau d’études, en 2004, et a même failli couler en 2013 après une procédure de sauvegarde dont nous sommes sortis grâce à l’appui financier de plusieurs entrepreneurs croyant dans l’entreprise. Dervenn a ensuite connu un nouveau départ, retenue par Eiffage pour le …


Eaux pluviales  le 29/05/2017

Comment rendre les villes plus perméables

Comment rendre les villes plus perméables

... unique. « Ce service public industriel et commercial serait financé par un budget annexe alimenté par une contribution des usagers via leur facture d’eau, une compensation des charges de service public assurée par le budget général de la collectivité et une taxe imperméabilisation …


Biodiversité le 24/05/2017

Compensation écologique : CDC Biodiversité explore de nouveaux leviers 

Compensation écologique : CDC Biodiversité explore de nouveaux leviers 

La compensation écologique, un sujet dans l'air du temps ? Technique et longtemps confiné à un cercle restreint d'experts, des élus s'en emparent et une nouvelle génération d'ingénieurs et d'acteurs locaux se passionnent pour cette doctrine, qui ne prend sens qu'une fois mise à …


Edito le 22/05/2017

Rêver la ville de demain

Rêver la ville de demain

Savez-vous comment vous vivrez en 2050 ? L’échéance paraît si lointaine que nous n’y pensons guère. Et pourtant l’étude prospective qu’a fait réaliser la Ville de Paris (1) nous montre que décarboner une grande ville à cet horizon est possible.  Et comme 2050, c’est déjà …


Infrastructures le 15/05/2017

Eau et assainissement : Avis de grands travaux à Calais

Eau et assainissement : Avis de grands travaux à Calais

La ville de Calais et la communauté d'agglomération du Calaisis ont bénéficié de subventions exceptionnelles de l'agence de l'eau Artois-Picardie. Elle permettront de limiter l'impact de chantiers importants sur le prix de l'eau.  ...


Biodiversité le 12/05/2017

Compensation écologique : des sénateurs tentent de déminer le terrain

Compensation écologique : des sénateurs tentent de déminer le terrain

... documentation riche et fourmillant d'exemples et de pistes visant à renforcer ce dernier volet du triptyque "éviter, réduire, compenser" (ERC). La compensation s'applique pour rappel lorsqu'un projet porte atteinte à la biodiversité. "La séquence éviter-réduire est pour sa part trop peu …


REP Emballages le 26/04/2017

Cahier des charges plus strict pour les emballages ménagers

Cahier des charges plus strict pour les emballages ménagers

Publié fin 2016, le cahier des charges pour la filière REP des emballages sur la période 2018-2022 a été modifié par un arrêté paru au Journal officiel le 22 avril 2017. Certains s’offusqueront peut-être de voir les règles changées en cours de route. Le texte vient préciser le …


Biodiversité le 25/04/2017

Sites naturels de compensation : l'agrément se précise

Sites naturels de compensation : l'agrément se précise

La publication ce 19 avril d'un arrêté fixant la composition des dossiers d'agrément des sites naturels de compensation rend opérationnel ce nouvel outil offert aux maîtres d'ouvrage, collectivités et entreprises, pour remplir leurs obligations de compenser les atteintes à la biodiversité de …


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