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Vos résultats 304 résultats

Trier par : Pertinence Date
Eau le 19/07/2017

Sécheresse : 62 départements français soumis à des restrictions d’eau

Sécheresse : 62 départements français soumis à des restrictions d’eau

Le 19 juillet 2017, pour faire face à un épisode de sécheresse qui s’intensifie, de nombreux départements ont décidé d’imposer des restrictions d’eau. D’après le site Propluvia du ministère de la Transition écologique et solidaire, au 19 juillet, 62 départements français sont …



Urbanisme durable le 01/06/2017

Le label écoquartier reprend son souffle

Le label écoquartier reprend son souffle

. « L’État doit être plus présent pour accompagner méthodologiquement les collectivités. Le souhait d’une plus grande mobilisation est là, mais entre restrictions de moyens et réorganisation des Régions, pas sûr qu’il soit complètement au rendez-vous », convient Alain …

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Pollution le 11/05/2017

Certificats qualité de l'air : vers un durcissement des sanctions 

Certificats qualité de l'air : vers un durcissement des sanctions 

... faisant, le décret harmonise ce régime de sanctions avec celui prévu à l'article R. 411-19-1 pour la circulation en violation des restrictions d'une ZCR. Sur le fondement de l'article 411-19 du code de la route, il appartiendra au préfet, pour limiter les effets des pointes de pollution sur …


Eau potable le 06/04/2017

Perchlorates, un casse-tête pour le Nord Pas-de-Calais

Perchlorates, un casse-tête pour le Nord Pas-de-Calais

... choix du traitement. Les teneurs en perchlorates des eaux brutes sont restées constantes, l’évolution de cette pollution reste d’ailleurs une inconnue et les restrictions d’usage sont maintenues dans le Nord et dans le Pas-de-Calais. Une situation figée dont les acteurs locaux …

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Accessibilité acoustique dans l'habitat le 24/02/2017

La démarche de Haute Qualité Acoustique

/ conformité réglementaire, suppose quelques restrictions d’usage  D                            Implique de fortes restrictions d’usage / non conformité réglementaire  E                            Insalubre / impropriété à …



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