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Nomination le 16/02/2017

Guy Bergé élu à la présidence d’Atmo France

Guy Bergé élu à la présidence d’Atmo France

Guy Bergé succède à Bernard Garnier à la tête d'Atmo France, la fédération des Associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (Aasqa). Trésorier de la structure depuis 2011, il en a été élu président à l’unanimité.   Vice-président de Metz Métropole en charge de …


Qualité de l'air le 01/07/2015

Les associations de surveillance sont dans le rouge

Les associations de surveillance sont dans le rouge

... participent pas du tout. « La structure d'Atmo France l'autorise à bénéficier de taxes affectées, comme la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE). Pour le cabinet Fidal, missionné par la fédération, cette ex-TIPP, prélevée à la source sur les …


le 01/01/2015

Cours & tribunaux

... question de la durée dans les contrats de nature concessive CE, 7 mai 2013, Société auxiliaire de parcs de la région parisienne (Sapp), n° 365043 Comm. Guy Arzul DV 176, p. 18 La responsabilité du maître d'ouvrage est atténuée si la fragilité d'un immeuble est …


Actualité des communes le 30/11/2009

« Démarche EcoCité » : Metz Métropole honorée

Logement et de l'Urbanisme, ont procédé à l'annonce des résultats de l'appel à projets EcoQuartier, et de la démarche EcoCités. « EcoCité 128 », le projet porté par Metz Métropole a été honoré, en présence de Jean-Luc Bohl, président de La Métropole, et Guy Bergé, …


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