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Vos résultats 504 résultats

Trier par : Pertinence Date
Politique de l'eau le 17/05/2017

Loi Biodiversité : la composition des comités de bassin modifiée

Loi Biodiversité : la composition des comités de bassin modifiée

... métropolitains (hors Corse). Par ailleurs, « afin de tirer les conséquences de l'élargissement des missions des agences de l'eau à la préservation de la biodiversité », souligne la notice, le décret élargit à l'ensemble des milieux naturels (non seulement aquatiques, mais …


Gestion de l'eau le 10/05/2017

La Bretagne animera sa politique de l'eau

La Bretagne animera sa politique de l'eau

... domaine de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques". Le Plan breton pour l'eau devrait être finalisé d'ici à la fin de l'année.  ...


Eaux de baignade le 21/04/2017

L'agglomération Côte basque-Adour lance un partenariat d'innovation

L'agglomération Côte basque-Adour lance un partenariat d'innovation

... dans la gestion des milieux aquatiques, eaux de baignade et ports qui a été retenu. « Le partenariat est prévu durant quatre ans et demi pour couvrir cinq saisons. À chaque saison, le prototype de modèle progressera et s'améliorera avant son exploitation en routine. », commente …


Risques naturels le 21/04/2017

Prévention des inondations : l'arrêté sur la sûreté des digues est paru 

Prévention des inondations : l'arrêté sur la sûreté des digues est paru 

L'arrêté définissant le plan de l'étude de dangers des digues (EDD) et autres ouvrages aménagés en vue de prévenir les inondations et submersions, désormais sous la responsabilité des communes ou EPCI disposant de la compétence Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des …


Politiques publiques le 12/04/2017

Assainissement : quel avenir pour l’assistance technique départementale ?

Assainissement : quel avenir pour l’assistance technique départementale ?

L’assistance technique départementale est, depuis 2009, une compétence obligatoire des Départements, accordée pour raisons de solidarité aux collectivités éligibles sans mise en concurrence préalable. Elle est encadrée par le décret n° 2007-1868 du 26 décembre 2007 pris en …


Gestion de l'eau le 31/03/2017

Une association d'élus pour les bassins versants

Une association d'élus pour les bassins versants

), lancée en octobre dernier. Ce partenariat était déjà justifié par les modifications apportées par les lois liées à la réforme territoriale dans la répartition des compétences dans les domaines de l'eau, des milieux aquatiques et de la prévention des risques en la matière, dont la …


Politique de l'eau le 22/02/2017

Une résolution sur la gestion de l'eau votée au Sénat

Une résolution sur la gestion de l'eau votée au Sénat

Plusieurs mois après avoir présenté un rapport d'information sur le bilan de la Loi sur l'eau et les milieux aquatiques (Lema) de 2006, le sénateur, Les Républicains, Remy Pointereau a déposé avec plusieurs autres sénateurs une résolution votée par le Sénat le 21 février dernier. Elle …


Christophe Aubel, directeur de l'AFB le 02/02/2017

« Bientôt des sites pilotes sur la restauration des zones humides »

« Bientôt des sites pilotes sur la restauration des zones humides »

... elles sont créées en partenariat avec l'agence. Il s'agit  à la fois d'associer tous les acteurs, de définir des priorités d'action et de toucher tous les milieux (aquatiques, terrestres, marins, etc.). Or, les enjeux en matière de zones humides ne sont pas les mêmes dans tous les …



Eau potable le 09/01/2017

Les captages, une ressource à protéger

Les captages, une ressource à protéger

... cuves à fioul ou de l’assainissement non collectif », énumère Sandra Parisi. Les aires d’alimentation de captage (AAC) constituent le deuxième volet des politiques publiques de protection. Introduite par la loi sur l’eau et les milieux aquatiques de 2006, cette méthodologie …


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