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Vos résultats 120 résultats

Trier par : Pertinence Date
Eau potable le 05/04/2017

Micropolluants : Besançon agit à la source

Micropolluants : Besançon agit à la source

Demoly, directeur eau et assainissement à Besançon. Depuis la loi Grenelle, la source d’Arcier est également classée captage prioritaire parmi deux ou trois autres captages du Doubs, pérennisant de ce fait le programme d’action déployé sur son territoire. Progressivement, les méthodes …

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Eco organisme le 17/02/2017

la nécessaire réforme du modèle français de gestion des déchets ménagers

... objectifs de recyclage, tous emballages confondus, fixés en 2012 par le Grenelle de l’environnement à 75% ne sont pas atteints. Le taux de recyclage stagne depuis plusieurs années  à 67%  en France tandis nos voisins européens comme  la Belgique  ou l’Allemagne font beaucoup mieux …


Eau potable le 09/01/2017

Les captages, une ressource à protéger

Les captages, une ressource à protéger

... délimitation de bassins d’alimentation de captage sur lesquels sont posés des diagnostics des pressions sur l’eau et définis un plan d’action pluriannuel. Démarche volontaire visant à impulser des projets de territoire, elle s’est imposée comme méthode de référence pour les …


Eau potable le 20/12/2016

Les captages, une ressource à protéger

Les captages, une ressource à protéger

... délimitation de bassins d’alimentation de captage sur lesquels sont posés des diagnostics des pressions sur l’eau et définis un plan d’action pluriannuel. Démarche volontaire visant à impulser des projets de territoire, elle s’est imposée comme méthode de référence pour les …

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Emballages le 05/09/2016

Filières REP : une bataille à près d'un milliard d'euros

Filières REP : une bataille à près d'un milliard d'euros

E ou nous envisageons un recours contre le nouvel agrément pour non respect de la loi Grenelle. » Le ministère a certes prévu un système de compensations, dont la dégressivité n’est plus à l’ordre du jour, mais son principe même laisse penser qu’il ne sera pas pérennisé. Enfin, …


le 30/08/2016

Les déchets : source de l’énergie du futur

. Il faut cependant noter que depuis lors, l’engagement politique en faveur du biogaz a été constant et que le gouvernement affiche aujourd’hui des objectifs ambitieux : le taux de croissance du marché de la valorisation biogaz est estimé à 15 % par an pour tenir les objectifs du Grenelle …


Affichage publicitaire le 01/06/2016

Publicité sur l'emprise des stades : un décret taillé sur mesure 

Publicité sur l'emprise des stades : un décret taillé sur mesure 

, notamment les collectivités locales". Victoire en demi-teinte Le texte qui portait initialement l'ambition - à travers six articles - de simplifier "la réglementation des publicités, enseignes et préenseignes" est en revanche amputé des nombreux "ajustements" au dispositif réglementaire …


Synthèse le 01/09/2015

Autoroutes

Autoroutes

. Généralités Le Code de l'environnement (qui a codifié la loi 79-1150 du 29 décembre 1979) a été profondément remanié par la loi Grenelle II du 12 juillet 2010 et ses décrets d'application (n° 2012-118 du 30 janvier 2012 et n° …



Textes fiche pratique le 01/07/2015

Les préenseignes dérogatoires

Les préenseignes dérogatoires

La loi Grenelle 2 du 12 juillet 2010 ainsi que le décret du 30 janvier 2012 relatif à la publicité extérieure, aux enseignes et aux préenseignes ont révisé le statut des préenseignes dérogatoires, en leur accordant toutefois un délai de cinq ans (soit le 13 juillet 2015) pour se …


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