Abonnez-vous en ligne

et choisissez votre formule Consulter nos offres Ne plus afficher

Recherche avancée
  • L'info
  • Juridique
     
     
  • Agenda
  • Offres d'emploi

Vos résultats 4066 résultats

Trier par : Pertinence Date

Aménagement le 17/05/2017

Mieux lutter contre l’artificialisation des terres

Mieux lutter contre l’artificialisation des terres

Une étude récente du ministère de l’Environnement montre que l’artificialisation des terres continue en France malgré un encadrement renforcé. Elle préconise plusieurs axes, juridique et fiscal, pour pousser les autorités locales à l’action.


Politique le 15/05/2017

Écologie : les 5 échéances du quinquennat Macron

Écologie : les 5 échéances du quinquennat Macron

Transition énergétique, biodiversité, climat, agriculture… Dans une nouvelle note, l'Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri) décrypte les cinq échéances clés du nouveau quinquennat en matière d'environnement.


Bâtiment-énergie le 12/05/2017

Rénovation tertiaire : un décret coûteux et inefficace !

Rénovation tertiaire : un décret coûteux et inefficace !

Retour sur le décret relatif aux obligations de travaux d’amélioration de la performance énergétique dans les bâtiments existants à usage tertiaire publié ce 10 mai. Épingle par le Conseil national d'évaluation des normes, ce texte, également vilipendé par le Cler, illustre les …


Espaces protégés le 11/05/2017

Création officielle du parc naturel marin de Martinique

Création officielle du parc naturel marin de Martinique

Ségolène Royal a annoncé la création officielle du parc naturel marin de Martinique, portant à 10 le nombre total de parcs et d’aires marines protégées. Trois grands objectifs sont visés : la connaissance, la protection et le développement durable d’activités.  ...


Énergie solaire le 11/05/2017

Photovoltaïque : une prime pour l'autoconsommation

Photovoltaïque : une prime pour l'autoconsommation

Le nouvel arrêté tarifaire pour la filière photovoltaïque crée une prime à l'investissement et un tarif d'achat pour les centrales en autoconsommation avec vente du surplus d'électricité.



Agriculture le 10/05/2017

Les Safer ne verront pas leur droit de préemption s’étendre aux cas de cession partielle de parts ou actions de sociétés agricoles

Saisi par 79 députés de certaines dispositions de la loi relative à la lutte contre l’accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle, le Conseil constitutionnel a censuré l’article 3, et par voie de conséquence, le troisième alinéa de l’article 1er, au motif …
4 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°255


Santé et environnement le 09/05/2017

Reconnaissance du préjudice d’anxiété due au risque de développer une pathologie grave liée à l’amiante

M.A., ouvrier d’État au sein de la direction des constructions navales (DCN) de Toulon pendant 32 ans, a demandé au tribunal administratif de Toulon de condamner l’État à lui verser une indemnité en réparation du préjudice moral subi en raison de l’inquiétude permanente de développer …
4 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°255


1 2 3 4 5 ... 407
X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour vous proposer de meilleurs services et de meilleures performances, des fonctionnalités de partage, des informations et des publicités adaptées à vos centres d’intérêts, et les statistiques de visites. Pour en savoir plus sur notre politique d'utilisation des cookies.

X Fermer ce message