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Vos résultats 902 résultats

Trier par : Pertinence Date
Négociations internationales le 19/05/2017

Climat : l'Accord de Paris résiste aux incertitudes politiques

Climat : l'Accord de Paris résiste aux incertitudes politiques

... de l'Accord de Paris d'ici à novembre 2018. Auparavant, la COP23 va avoir lieu du 6 et au 17 novembre 2017. « La future présidence fidjienne de la COP23 a fait forte impression à Bonn et est désireuse d'assurer le succès de la prochaine COP », s'est félicité par communiqué …


Politique le 15/05/2017

Écologie : les 5 échéances du quinquennat Macron

Écologie : les 5 échéances du quinquennat Macron

... calendrier sera notamment rythmé par cinq grandes échéances. » 2018 : la trajectoire énergétique La transition énergétique a été l'un des sujets clés du quinquennat Hollande. Une loi a été adoptée. Une programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) a été publiée. Il …


Bâtiment-énergie le 12/05/2017

Rénovation tertiaire : un décret coûteux et inefficace !

Rénovation tertiaire : un décret coûteux et inefficace !

... coût brut à la charge des collectivités territoriales avoisinant en année pleine 6,9 milliards d'euros, ce décret génère à lui seul 4,41 milliards d'euros, alerte le CCEN. Ce texte se veut en effet ambitieux dans les objectifs fixés pour atteindre une baisse d’au moins 25% de …


Énergie solaire le 11/05/2017

Photovoltaïque : une prime pour l'autoconsommation

Photovoltaïque : une prime pour l'autoconsommation

... partie de l'énergie produite pour satisfaire l'ensemble des consommations sur le site d'implantation et vend uniquement le solde au co-contractant. A ce titre, l'installation de production et les équipements de consommation sont raccordés au réseau public en un unique point de livraison …


Bâtiment-Énergie le 10/05/2017

Rénovation énergétique tertiaire : enfin le décret !

Rénovation énergétique tertiaire : enfin le décret !

... et de l'énergie pour savoir à quel niveau de consommation se référer… Sont en tous cas concernés tous les bâtiments ou parties de bâtiments existants « à usage de bureaux, d'hôtels, de commerces, d'enseignement et les bâtiments administratifs, regroupant des locaux d'une …


Contentieux le 09/05/2017

Le terme "empoisonné"  peut être synonyme de "pollué"

... des consommateurs et des usagers dans le domaine de l’environnement et de la santé, de l’alimentation, de l’énergie, de la gestion des déchets » etc. À ce titre, le rapport relève de sa sphère d’intervention. En l’espèce, le titre utilisé est « immédiatement …
4 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°255


Économies d'énergie le 09/05/2017

CEE : montée en puissance confirmée

CEE : montée en puissance confirmée

« précarité énergétique » de 150 TWh cumac sur 2016-2017. Pour la prochaine période, les modalités de calcul des coefficients pour chaque type d’énergie seront inchangées. Tout comme la méthode de répartition entre obligés. Watty à l'école A noter : la publication …


Synthèse le 09/05/2017

Installations classées (Avril 2016 - Mars 2017)

... recouvrir des actes normatifs adoptés par des dispositions législatives, réglementaires ou administratives, tel que l’arrêté concerné. De plus, cet arrêté s’inscrivant dans le secteur de l’énergie et prévoyant des mesures relevant de l’aménagement du territoire, il remplit à …
4 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°255


Simplification du droit le 09/05/2017

L’an I de l’autorisation environnementale unique

... d’électricité en application de l’article L. 311-1 du Code de l’énergie ;  l’autorisation de défrichement en application des articles L. 214- 13, L. 341-3, L. 372-4, L. 374-1 et L. 375-4 du Code forestier ;  les autorisations prévues par les articles L. 5111-6, …
4 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°255


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