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Vos résultats 905 résultats

Trier par : Pertinence Date
Biodiversité le 02/06/2017

Biodiversité Juin 2016 - Mai 2017

... indirects qui en découlent. Elle préconise une publication plus régulière de lignes directrices notamment « sur les procédures d’octroi de permis dans les sites protégés et sur la protection et la gestion des espèces », « les parcs éoliens, l’énergie …
31 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°256


Urbanisme le 02/06/2017

Précisions sur l’opposabilité des documents d’urbanisme aux autorisations ICPE

... naître de la recherche d’une articulation entre des législations, et de comprendre ainsi les ressorts du principe de l’indépendance des législations…         D.L.     [1].  CE, 16 déc. 2016, Société Ligérienne Granulats (n° 391452) et ministre de l’Écologie, du …
31 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°256


Transition énergétique le 31/05/2017

Électricité renouvelable : place aux agrégateurs !

Électricité renouvelable : place aux agrégateurs !

Pour les producteurs d’électricité renouvelable, rien ne sera bientôt plus comme avant. Klaus-Dieter Bordchardt, directeur du Marché de l’énergie à la Commission européenne, le rappelait fin mars : « Ces dernières années, les renouvelables se sont beaucoup développées, à …



Négociations internationales le 19/05/2017

Climat : l'Accord de Paris résiste aux incertitudes politiques

Climat : l'Accord de Paris résiste aux incertitudes politiques

... de l'Accord de Paris d'ici à novembre 2018. Auparavant, la COP23 va avoir lieu du 6 et au 17 novembre 2017. « La future présidence fidjienne de la COP23 a fait forte impression à Bonn et est désireuse d'assurer le succès de la prochaine COP », s'est félicité par communiqué …


Politique le 15/05/2017

Écologie : les 5 échéances du quinquennat Macron

Écologie : les 5 échéances du quinquennat Macron

... calendrier sera notamment rythmé par cinq grandes échéances. » 2018 : la trajectoire énergétique La transition énergétique a été l'un des sujets clés du quinquennat Hollande. Une loi a été adoptée. Une programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) a été publiée. Il …


Bâtiment-énergie le 12/05/2017

Rénovation tertiaire : un décret coûteux et inefficace !

Rénovation tertiaire : un décret coûteux et inefficace !

... coût brut à la charge des collectivités territoriales avoisinant en année pleine 6,9 milliards d'euros, ce décret génère à lui seul 4,41 milliards d'euros, alerte le CCEN. Ce texte se veut en effet ambitieux dans les objectifs fixés pour atteindre une baisse d’au moins 25% de …


Énergie solaire le 11/05/2017

Photovoltaïque : une prime pour l'autoconsommation

Photovoltaïque : une prime pour l'autoconsommation

... partie de l'énergie produite pour satisfaire l'ensemble des consommations sur le site d'implantation et vend uniquement le solde au co-contractant. A ce titre, l'installation de production et les équipements de consommation sont raccordés au réseau public en un unique point de livraison …


Bâtiment-Énergie le 10/05/2017

Rénovation énergétique tertiaire : enfin le décret !

Rénovation énergétique tertiaire : enfin le décret !

... et de l'énergie pour savoir à quel niveau de consommation se référer… Sont en tous cas concernés tous les bâtiments ou parties de bâtiments existants « à usage de bureaux, d'hôtels, de commerces, d'enseignement et les bâtiments administratifs, regroupant des locaux d'une …


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