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Vos résultats 871 résultats

Trier par : Pertinence Date
Énergies renouvelables et territoires le 28/03/2017

Énergie : vers une décentralisation des décisions ?

Énergie : vers une décentralisation des décisions ?

Il a beaucoup été question des collectivités locales durant le quinquennat qui s'achève. L'énergie n'a pas échappé à cette tendance. Territoires à énergie positive pour la croissance verte, territoire à hydrogène, réforme territoriale… A-t-on pour autant assisté à une …


Energies renouvelables le 24/03/2017

Tout savoir sur l'autoconsommation photovoltaïque

Tout savoir sur l'autoconsommation photovoltaïque

... l’autoconsommation est économique et écologique. Elle permet de satisfaire une partie de ses besoins électriques avec des électrons produits au plus près de la demande avec une source d’énergie renouvelable, à un coût stable et compétitif sur vingt-cinq ans. Avec l’entrée dans …


Énergies renouvelables et territoires le 17/03/2017

Autoconsommation photovoltaïque : un essor fulgurant et durable ?

Autoconsommation photovoltaïque : un essor fulgurant et durable ?

... fleurir des panneaux solaires partout. Ce sera une autre manière de produire l'électricité et de la partager. » Mais pour y parvenir, la filière attend encore des précisions opérationnelles et tarifaires. Partage de l'énergie, circuit court de l'électron, énergie de proximité… …




Synthèse le 09/03/2017

Responsabilité sociale des entreprises (mars 2016 - février 2017)

Cette année encore, les enjeux climatiques ont occupé une place prépondérante dans le débat public et dans les initiatives des entreprises, entraînant un renforcement du socle de la responsabilité sociale des entreprises (RSE) ...
6 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°253


Cours et tribunaux le 09/03/2017

L’influence du juge dans la fabrique du droit : la réforme de l’autorité environnementale aux fins de conformité au droit européen

... qui concerne la fin de non-recevoir tirée du défaut d’intérêt à agir :   2. Considérant que la société Boralex Énergie verte et le ­préfet de la région Centre-Val de Loire opposent une fin de non-recevoir tirée du défaut d’intérêt à agir des requérants, personnes …
6 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°253



Efficacité énergétique le 06/03/2017

Certificats d’économies d’énergie : de nouvelles opportunités à saisir

Certificats d’économies d’énergie : de nouvelles opportunités à saisir

C’est peu dire que Ségolène Royal a surpris son monde en annonçant mi-novembre les contours de la quatrième période du dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE). La ministre de l’Environnement a fixé elle-même l’objectif 2018-2020 alors que la concertation battait …


Installations classées le 03/03/2017

Autorisation environnementale unique : tout comprendre de la réforme

Autorisation environnementale unique : tout comprendre de la réforme

... d’autorisation ainsi que les conclusions du commissaire-enquêteur à la commission départementale de la nature, des paysages et des sites le cas échéant, ou dans les autres cas, au conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques. Afin de tenir compte …


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