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Vos résultats 12 résultats

Trier par : Pertinence Date
Élection présidentielle le 07/04/2017

Transition énergétique : les positions des candidats

Transition énergétique : les positions des candidats

Viser 15 % d'énergies renouvelables entre les mains des citoyens et des collectivités à l'horizon 2030. C'est l'objectif suggéré aux candidats à l'élection présidentielle par un collectif d'ONG, d'acteurs de la transition énergétique ou de l'économie sociale et solidaire. De la …


Assainissement le 03/04/2017

Eaux pluviales : le rapport invisible du CGEDD

Eaux pluviales : le rapport invisible du CGEDD

 Le CGEDD a rédigé un rapport sur les eaux pluviales qui a bien peu de chance d'être validé par le ministère de l'Environnement avant les élections présidentielles. Pierre-Alain Roche qui en a coordonné la rédaction, l'a présenté en avant-première lors du colloque « Gestion des …


Politiques publiques le 28/02/2017

Vers une nouvelle étape de la décentralisation énergétique ?

Vers une nouvelle étape de la décentralisation énergétique ?

... l'électricité, payée par le consommateur final. Cette proposition était l'une des 14 idées présentées le 16 février aux candidats à l'élection présidentielle. Doubler le taux d'autoproduction La Fabrique écologique propose aussi de rendre les Régions responsables financièrement …


Politique le 16/02/2017

Écologie : 14 mesures pour le prochain quinquennat présidentiel

Écologie : 14 mesures pour le prochain quinquennat présidentiel

... l'exemple. C'est la raison pour laquelle elle suggère aux candidats « 14 idées et mesures concrètes originales, percutantes, de niveau présidentiel et structurantes », présente Géraud Guibert, président du think tank. Les voici : 1 : La fin de la pauvreté …


Politiques publiques le 19/01/2017

Les énergies renouvelables entrent dans le débat présidentiel

Les énergies renouvelables entrent dans le débat présidentiel

S'inscrire dans l'élan mondial : c'est l'ambition affichée par le syndicat des énergies renouvelables (SER). Le 31 janvier prochain, il organisera son colloque annuel à Paris. Il invite les candidats à la présidentielle ou leurs représentants à venir y exprimer leur vision de la …


Biogaz le 09/12/2016

Le biométhane s'invite dans l'élection présidentielle

Le biométhane s'invite dans l'élection présidentielle

Fiscalité carbone, simplification administrative, soutiens financiers… Le think tank France Biométhane a entamé une série de rencontres avec des responsables politiques. Dans un Livre blanc, il formule 10 propositions pour développer le biométhane en France.


Réglementation le 28/10/2016

Transition énergétique : le gouvernement renonce à décider

Transition énergétique : le gouvernement renonce à décider

. Pour le reste, elle renvoie vers EDF. Le texte impose à l'électricien d'établir « dans un délai maximal de six mois à compter de la publication du présent décret » une stratégie « compatible » avec les orientations de la PPE. Ce qui place la date butoir dans l'entre …


Textes décryptage le 01/09/2015

Le développement durable et l'environnement dans la loi NOTRe

Le développement durable et l'environnement dans la loi NOTRe

... est le pendant à la diminution du nombre de syndicats. L'on doit convenir que ce réagencement peut ou a pu inquiéter les représentants des communes quant à leur avenir, d'autant que la question particulièrement sensible d'une élection des représentants intercommunaux au …
1er Septembre 2015 – Droit de l’environnement N°237


Ressources naturelles le 21/05/2015

La réforme du Code minier en route ?

La réforme du Code minier en route ?

. L’approche de l’élection présidentielle de 2017 pourrait freiner la démarche du Gouvernement si l’opposition des parlementaires de la majorité devait se faire ressentir.   CF Voir la vidéo du compte rendu du rapport d'information sur la réforme du code minier ...
Droit de l’environnement


Sols le 01/05/2015

La réforme du Code minier en route ?

... et oppositions restent nombreuses autour de cette réforme et les débats sont loin d'être clos. L'approche de l'élection présidentielle de 2017 pourrait freiner la démarche du gouvernement si l'opposition des parlementaires de la majorité devait se faire ressentir.
1er Mai 2015 – Droit de l’environnement N°234


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