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Vos résultats 474 résultats

Trier par : Pertinence Date
Énergie solaire le 11/05/2017

Photovoltaïque : une prime pour l'autoconsommation

Photovoltaïque : une prime pour l'autoconsommation

Une à une, les pièces du puzzle se mettent en place. L'ordonnance sur l'autoconsommation d'électricité avait été ratifiée en février. Le décret d'application a ensuite été publié début mai : il précise les conditions de mise en œuvre de l'autoconsommation dite …


Économies d'énergie le 09/05/2017

CEE : montée en puissance confirmée

CEE : montée en puissance confirmée

... toujours pas dans le bâtiment », dénonce Anne Chenu. Directrice générale déléguée de l'Union française de l'électricité (UFE), elle estime que l'aide versée via les CEE « ne déclenche pas » des travaux d'économies d'énergie, mais constitue « un plus » …


Synthèse le 09/05/2017

Installations classées (Avril 2016 - Mars 2017)

, 30 novembre 2016, n° 397049.     [4].  CE, 30 décembre 2013, n° 352693, CAA Douai, 10 décembre 2015, n°14DA01343, CE, 23 décembre 2015, n° 386044.     [5].  CE, 11 mai 2016, n° 387484, mentionné dans les tables du recueil Lebon.     [6].  Arrêté du …
4 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°255


Simplification du droit le 09/05/2017

L’an I de l’autorisation environnementale unique

... d’électricité en application de l’article L. 311-1 du Code de l’énergie ;  l’autorisation de défrichement en application des articles L. 214- 13, L. 341-3, L. 372-4, L. 374-1 et L. 375-4 du Code forestier ;  les autorisations prévues par les articles L. 5111-6, …
4 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°255


ICPE le 09/05/2017

Nuisances éoliennes : vers quel juge se tourner ?

Nuisances éoliennes : vers quel juge se tourner ?

, ensemble le principe de la séparation des pouvoirs ;   Mais attendu qu’il résulte de l’article L. 553-1 du Code de l’environnement que les installations terrestres de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent ayant fait l’objet de l’étude d’impact et …
4 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°255


Énergies renouvelables le 09/05/2017

Éolien, solaire, biogaz : trois aides validées

Éolien, solaire, biogaz : trois aides validées

... mâts maximum, les centrales solaires de moins de 100 kWc et les unités de combustion du biogaz issu de stations d'épuration. « Ces installations pourront bénéficier d'un contrat pour l'électricité produite sous la forme d'un tarif d'achat ou du nouveau dispositif de complément de …


Énergie le 02/05/2017

L'autoconsommation collective d'électricité prend forme

L'autoconsommation collective d'électricité prend forme

Très attendue, l'ordonnance sur l'autoconsommation avait été ratifiée en février dernier. A cette occasion, la notion d'autoconsommation collective avait été définie, par opposition à l'autoconsommation individuelle où un seul acteur produit et consomme son électricité. …


Réglementation le 28/04/2017

Énergies renouvelables : les ultimes mesures du gouvernement

Énergies renouvelables : les ultimes mesures du gouvernement

... prend du retard par rapport au délai prévu. C'est un moyen de sécuriser le développement de cette filière encore balbutiante en France. La ministre annonce aussi la publication d'un décret relatif au régime assurantiel des énergies marines renouvelables. L'autoconsommation d'électricité …


Élection présidentielle le 07/04/2017

Transition énergétique : les positions des candidats

Transition énergétique : les positions des candidats

... technologies de stockage d'électricité et sur l'évolution des coûts de production d'énergie. Face à ces incertitudes, il demande une révision des objectifs fixés par la loi de transition énergétique et par la programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE). « Il nous faut …


Énergies renouvelables et territoires le 28/03/2017

Énergie : vers une décentralisation des décisions ?

Énergie : vers une décentralisation des décisions ?

[Vidéo] La transition énergétique passera par les territoires. Mais les collectivités locales ont-elles les moyens nécessaires ? La dynamique locale, en matière d'énergie, s'est-elle accélérée sous la présidence de François Hollande ? Décryptage en vidéo.


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