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Vos résultats 139 résultats

Trier par : Pertinence Date
Négociations internationales le 19/05/2017

Climat : l'Accord de Paris résiste aux incertitudes politiques

Climat : l'Accord de Paris résiste aux incertitudes politiques

Pour l'instant, tout va bien. La session de Bonn sur le climat vient de se terminer. Elle a duré dix jours. Les délégations de 195 pays se sont penchées sur la mise en œuvre de l'Accord de Paris sur le climat, conclu lors de la COP21. Le bilan ? « Des bases encourageantes », …


Politique le 15/05/2017

Écologie : les 5 échéances du quinquennat Macron

Écologie : les 5 échéances du quinquennat Macron

... doit être divisée par deux d'ici à 2050, sera la clé de voute de cette planification et de ces décisions. » Outre la rénovation des bâtiments, l'Iddri met l'accent sur la nécessaire transformation du secteur de la mobilité. 2018 : l'Accord de Paris sur le climat La France a …


Synthèse le 09/05/2017

Installations classées (Avril 2016 - Mars 2017)

                        Thomas Andrieux, Cécile Arnould, Camille Baudelin, Romain Gézégou, Anita Kittery, Sonia Madoulé M2 Droit de l’environnement, sous la direction de F. G. ­Trébulle, professeur à ­l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne, directeur de l’École de …
4 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°255


Tribune le 09/05/2017

Pour une véritable protection foncière des forêts domaniales

... de vue de l'environnement, le projet, plan ou programme soumis à enquête a été retenu" (code de l'environnement, article R.123-8 2°). Or, dans le dossier de Fontainebleau et dans d'autres, ce dernier point manque.   [7]              Cour administrative d'appel de Paris, …
4 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°255


Climat le 27/04/2017

Quand le droit français influence le droit californien

Quand le droit français influence le droit californien

... en respectant l’Accord de Paris sur le climat et la politique bas-carbone de l’État californien. La première version du texte imposait purement et simplement la divulgation des impacts carbones des portefeuilles, mais a été rejeté par les fonds de pension. Cette nouvelle version, …
Droit de l’environnement


Réglementation le 20/04/2017

Énergie, déchets, pollution : les textes encore attendus

Énergie, déchets, pollution : les textes encore attendus

Un exercice d'autosatisfaction ? « La dynamique créée par la loi de transition énergétique, promulguée il y a un an et demi, a placé la France à l'avant-garde de la lutte contre le changement climatique et lui a donné une forte légitimité pour porter le message universel de l'accord …



Décryptage le 31/03/2017

L’Agence française pour la biodiversité : une création sans innovation

L’Agence française pour la biodiversité : une création sans innovation

... n’étaient pas parvenus à trouver un accord sur la mise en œuvre d’une politique harmonisée. Pourtant, les sols abriteraient un quart de la biodiversité mondiale et les menaces qui pèsent sur eux semblent réelles. Cette question a fait l’objet de déclarations symboliques pour …
29 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°254


le 31/03/2017

Contexte foncier et développement durable à Madagascar

Contexte foncier et développement durable à Madagascar

... mêmes bailleurs, réunis à Paris en décembre 2016, ont décidé d’allouer près de 9 milliards de dollars à l’île d’ici à 2020. Le gouvernement malgache va-t-il pour autant être contraint d’améliorer encore son système foncier et entrer dans le cadre du droit dur …
29 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°254


Synthèse le 09/03/2017

Responsabilité sociale des entreprises (mars 2016 - février 2017)

... international.   La période étudiée fut principalement climatique, comme le fut d’ailleurs la précédente : l’entrée en vigueur de l’Accord de Paris après l’atteinte du double seuil nécessaire (55 pays couvrant au moins 55 % des émissions de gaz à effet de serre), sa …
6 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°253


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