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Vos résultats 68 résultats

Trier par : Pertinence Date
Assainissement le 03/04/2017

Eaux pluviales : le rapport invisible du CGEDD

Eaux pluviales : le rapport invisible du CGEDD

 », dévoile lors du colloque, Pierre-Alain Roche, le coordonnateur du rapport .  Instaurer de la cohérence Le CGEDD prône donc d'instaurer un logique d'ensemble en développant un programme à dix ans, en privilégiant la prévention à la source et en améliorant la résilience urbaine …


Administration et gestion le 26/01/2017

Analyse économique des clauses environnementales dans la commande publique Le pire instrument à l’exception de tous les autres ?

... prometteuses en termes environnementaux ?   L’hypothèse de bienveillance a pu également être discutée. Dès décembre 1999, dans le cadre du colloque sur la gestion publique qui donna lieu à la publication du rapport CAE sur la gestion publique, Jean-Jacques Laffont (2000) notait …
11 Janvier 2017 – Droit de l’environnement N°252


Politiques publiques le 19/01/2017

Les énergies renouvelables entrent dans le débat présidentiel

Les énergies renouvelables entrent dans le débat présidentiel

S'inscrire dans l'élan mondial : c'est l'ambition affichée par le syndicat des énergies renouvelables (SER). Le 31 janvier prochain, il organisera son colloque annuel à Paris. Il invite les candidats à la présidentielle ou leurs représentants à venir y exprimer leur vision de la …


Cours et tribunaux le 20/12/2016

PPRT, quand tu nous tiens !

Conditionnement Création, AJDA, 2009, p. 1668, note J.-P. Markus.       .  V. CE, Sect. 8 juill. 1977, Dame Rie, n° 1160 ; J.-M. Sauvé, « Le droit, une rationalité ouverte et intégratrice », in colloque organisé par le Conseil d’État et l’Université Paris …
Droit de l’environnement


Environnement le 01/12/2016

Océan et pêche durable : quels enjeux pour la filière aujourd’hui ?

Océan et pêche durable : quels enjeux pour la filière aujourd’hui ?

Le colloque, organisé par WWF France, SeaWeb Europe et Carrefour, à l’occasion de la publication d’un guide à l’usage des professions pour lutter contre la pêche illégale, a réuni des acteurs issus de tout secteur, pour avancer sur les nouveaux défis de la filière.   Au programme, …


Précarité énergétique le 25/11/2016

Expérimentation du chèque énergie : les premiers enseignements

Expérimentation du chèque énergie : les premiers enseignements

Près de six millions de ménages français sont en situation de précarité énergétique (lire notre dernier dossier complet sur le sujet), selon les données de l'année 2013 dévoilées à l'occasion d'un colloque organisé par l'Ademe et l'Observatoire national ONPE. L'occasion pour le …



Contentieux le 27/05/2016

Les données scientifiques dans le contentieux pesticide*

L’exemple du renouvellement de l’approbation du glyphosate par le Parlement européen illustre parfaitement les incertitudes scientifiques sur les risques causés à la santé et à l’environnement par l’exposition aux pesticides. Alors que le Centre international de recherche sur le cancer …
27 Mai 2016 – Droit de l’environnement N°245



Risques majeurs, naturels et technologiques le 01/02/2016

L'acte II de la réforme des plans de prévention des risques technologiques La fabrique de propositions “durables” aux fins sécuritaires

Créés il y a plus de dix ans par la loi Risques, les plans de prévention des risques technologiques font figure de pièce maîtresse dans la politique sécuritaire destinée à réduire la vulnérabilité des territoires face aux catastrophes industrielles. Réservés aux installations classées …
1er Février 2016 – Droit de l’environnement N°242


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