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Vos résultats 2547 résultats

Trier par : Pertinence Date
Aménagement le 17/05/2017

Mieux lutter contre l’artificialisation des terres

Mieux lutter contre l’artificialisation des terres

Mal connue, mal encadrée, l’artificialisation des terres se poursuit inexorablement. Mais lutter contre ce phénomène pourrait gagner en efficacité si l’on s’en donne les moyens juridiques et fiscaux. C’est ce qu’on peut retenir de l’étude récente publiée par le ministère de l’Environnement …


Politique le 15/05/2017

Écologie : les 5 échéances du quinquennat Macron

Écologie : les 5 échéances du quinquennat Macron

Transition énergétique, biodiversité, climat, agriculture… Dans une nouvelle note, l'Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri) décrypte les cinq échéances clés du nouveau quinquennat en matière d'environnement.


Bâtiment-énergie le 12/05/2017

Rénovation tertiaire : un décret coûteux et inefficace !

Rénovation tertiaire : un décret coûteux et inefficace !

Mis en consultation début 2016, le décret relatif aux obligations de travaux d’amélioration de la performance énergétique dans les bâtiments existants à usage tertiaire est paru au Journal officiel ce 10 mai, comme Environnement-Magazine.fr vous le signalait le jour même.  La publication …


Espaces protégés le 11/05/2017

Création officielle du parc naturel marin de Martinique

Création officielle du parc naturel marin de Martinique

, usagers de loisirs, associations de protection de la nature, experts…). Il aura pour première grande mission de décider de la politique de protection et de développement durable des activités. Le ministère de l’Environnement via son Agence française pour la biodiversité fournira les …


Bâtiment-Énergie le 10/05/2017

Rénovation énergétique tertiaire : enfin le décret !

Rénovation énergétique tertiaire : enfin le décret !

... d'action « à leurs organes délibérants ». Si un dispositif de suivi est, de façon encore floue, décrit dans le texte réglementaire, aucune sanction n'est cependant prévue en cas de non-atteinte des objectifs... Analyse juridique et pratique détaillée à suivre sur environnement …



Contentieux le 09/05/2017

Le terme "empoisonné"  peut être synonyme de "pollué"

(informer le public) et « déterminer dans quelles mesures celui-ci a ou non dépassé les limites admissibles de la liberté d’expression ». Le juge judiciaire commence par rappeler que l’objectif poursuivi par Greenpeace est la protection de l’environnement et de la biodiversité …
4 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°255


Air le 09/05/2017

La Bulgarie, premier État membre de l’Union européenne à être condamné pour la pollution « systématique persistante » de son air

... qualité de l’air ambiant et un air pur en Europe. L’article 1er de cette directive établit des mesures visant à définir et à fixer des objectifs concernant la qualité de l’air ambiant, afin d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs pour la santé humaine et pour l’environnement …
4 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°255


Synthèse le 09/05/2017

Installations classées (Avril 2016 - Mars 2017)

                        Thomas Andrieux, Cécile Arnould, Camille Baudelin, Romain Gézégou, Anita Kittery, Sonia Madoulé M2 Droit de l’environnement, sous la direction de F. G. ­Trébulle, professeur à ­l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne, directeur de l’École de …
4 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°255


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