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Vos résultats 1240 résultats

Trier par : Pertinence Date
Énergies renouvelables et territoires le 28/03/2017

Énergie : vers une décentralisation des décisions ?

Énergie : vers une décentralisation des décisions ?

... suite leur donner ? Après la technologie blockchain, la mobilité électrique ou encore la chaleur renouvelable, nous publions une nouvelle vidéo décryptant l'une des tendances clés de la transition énergétique en France en 2017. PCAET, Tepos, financements… Certains outils …


Gouvernance de la biodiversité le 21/03/2017

La biodiversité a son comité national 

La biodiversité a son comité national 

... de cohérence écologique (SRCE) adopté en Ile-de-France et les schémas régionaux d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet), assortis d'une analyse de leur contribution à la cohérence nationale des trames verte et bleue. Il est prévu explicitement …


Énergies renouvelables et territoires le 17/03/2017

Autoconsommation photovoltaïque : un essor fulgurant et durable ?

Autoconsommation photovoltaïque : un essor fulgurant et durable ?

L'autoconsommation photovoltaïque dispose désormais d'un cadre réglementaire en France. Avec la publication en février de l'ordonnance sur l'autoconsommation collective, « la France a fait un premier pas vers la décentralisation énergétique », estime Richard Loyen, délégué …


Faune le 13/03/2017

Loi biodiversité : le volet cynégétique entre en consultation

Loi biodiversité : le volet cynégétique entre en consultation

... tiendra compte, bien évidemment, de la jurisprudence du Conseil d'Etat en la matière", assure le ministère. Pour rappel, en août 2014, France Nature Environnement (FNE) et Humanité et Biodiversité avaient obtenu une victoire partielle avec l'annulation dans une vingtaine de cas de …




Synthèse le 09/03/2017

Responsabilité sociale des entreprises (mars 2016 - février 2017)

... international.   La période étudiée fut principalement climatique, comme le fut d’ailleurs la précédente : l’entrée en vigueur de l’Accord de Paris après l’atteinte du double seuil nécessaire (55 pays couvrant au moins 55 % des émissions de gaz à effet de serre), sa …
6 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°253


Cours et tribunaux le 09/03/2017

L’influence du juge dans la fabrique du droit : la réforme de l’autorité environnementale aux fins de conformité au droit européen

... telle mission ? Si la question ne saurait être résolue sur un plan textuel, le raisonnement dégagé par la Cour du Luxembourg dans l’arrêt Seaport fait office de référence. Il justifie par ailleurs les critiques de la Commission adressées en 2015 à la France dans un avis …
6 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°253


CHRONIQUES & OPINIONS le 09/03/2017

Ce que non-régression veut dire

... l’environnement, Bruylant, 2012, p. 24 à 26 ; Agathe Van Lang, « Droit à l’environnement », in « Dictionnaire des droits de l’homme », J. Andriantsimbazovina, H. Gaudin, J.P. Marguénaud, S. Rials, F. Sudre, dir. PUF, 2008, p. 374 ; Raphaël Romi, …
6 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°253



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