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Vos résultats 1221 résultats

Trier par : Pertinence Date
Milieux aquatiques le 24/02/2017

Compétence Gemapi : un chantier titanesque

Compétence Gemapi : un chantier titanesque

... circulaire détaillant les modalités de mise en œuvre des Socle n’est sortie que le 7 novembre 2016. « Sur le terrain, l’élaboration du projet de document se fait souvent en faible concertation avec les territoires et, qui plus est, en silo plutôt qu’en transversalité entre les …


Santé et environnement le 23/02/2017

Perturbateurs endocriniens : une résolution adoptée par le Sénat

Perturbateurs endocriniens : une résolution adoptée par le Sénat

Pour introduire la proposition de résolution, l’auteure cite un rapport rendu le 7 décembre 2016 par l’Agence Santé Publique France qui met en évidence l’omniprésence des perturbateurs endocriniens dans l'environnement. La sénatrice observe que « l’ensemble de la population est …
Droit de l’environnement


Protection des milieux le 17/02/2017

Zones prioritaires pour la biodiversité : le décret est paru

Zones prioritaires pour la biodiversité : le décret est paru

... permettait des mesures similaires. Mais la palette d'outils existants n'apparaissait pas suffisante pour assurer la conservation de certaines espèces justifiant des actions spécifiques sur leurs habitats en vue de leur rétablissement. Par ailleurs, le risque d'une condamnation financière …


Politique le 16/02/2017

Écologie : 14 mesures pour le prochain quinquennat présidentiel

Écologie : 14 mesures pour le prochain quinquennat présidentiel

. D'abord en demandant à la Direction générale de l'énergie et du climat (DGEC) du ministère de l'Environnement de déterminer le prix des combustibles nécessaires pour permettre à la France d'atteindre ses objectifs de baisse de consommation et de réduction des émissions de gaz à effet de …


Air le 16/02/2017

La France doit rapidement prendre des mesures pour protéger la qualité de l’air

La France doit rapidement prendre des mesures pour protéger la qualité de l’air

Chaque année, plus de 400 000 citoyens meurent prématurément dans l’Union européenne à cause de la mauvaise qualité de l’air. Malgré ces chiffres alarmant, certains pays, dont la France, n’ont pas remédié aux infractions répétées aux limites en matière de pollution atmosphérique …
Droit de l’environnement


Administration et gestion le 16/02/2017

Un acte règlementaire peut relever de la notion de « plans et programmes » au sens du droit de l’Union européenne

Lors d’un litige relatif à un arrêté du gouvernement wallon fixant des règles à respecter en matière d’installations éoliennes, la CJUE a rendu une décision en faveur d’une application large de la directive 2001/42/CE relative à l’évaluation des incidences de certains plans et …
6 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°253



Air le 15/02/2017

Dioxyde d'azote : le dernier avertissement de Bruxelles

Dioxyde d'azote : le dernier avertissement de Bruxelles

C'est un dernier avertissement qu'adresse la Commission Européenne à cinq pays, dont la France, pour dépassement continu des valeurs limites en dioxyde d'azote (NO2) fixées par la directive sur la qualité de l'air ambiant. La France, donc, ainsi que l'Allemagne, le Royaume-Uni, l'Italie et …


Négociations internationales le 14/02/2017

Climat : le rapport qui blâme le Ceta

Climat : le rapport qui blâme le Ceta

Le Parlement européen doit se prononcer ce 15 février sur la ratification de l'accord commercial avec le Canada, le Ceta. Mais des craintes subsistent sur sa compatibilité avec l'Accord de Paris sur le climat.


Finances publiques le 09/02/2017

Cour des comptes : le coûteux gâchis de l'écotaxe

Cour des comptes : le coûteux gâchis de l'écotaxe

... d'autant plus incompréhensible que d'autres pays voisins comme l'Allemagne, l'Autriche, la Pologne et récemment la Belgique, ont mis en place sans grande difficulté des dispositifs équivalents. DB ​A lire aussi :  - Déchets : la gestion des déchets en Ile-de-France - …


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