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Vos résultats 110 résultats

Trier par : Pertinence Date
Biodiversité le 02/06/2017

Biodiversité Juin 2016 - Mai 2017

... néfastes notables sur les écosystèmes marins vulnérables dans le cadre de la pêche en eau profonde et veiller à la conservation à long terme des stocks de poissons d’eau profonde » et « assurer la cohérence entre les mesures de l’Union ayant pour but la gestion durable …
31 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°256



Urbanisme le 02/06/2017

Précisions sur l’opposabilité des documents d’urbanisme aux autorisations ICPE

... l’ouvrage qui l’accueille, lequel donnent lieu à la délivrance d’une autorisation d’urbanisme. Autrement dit, lorsqu’un bâtiment abritant une activité soumise à la législation ICPE donne lieu à la délivrance d’un permis de construire, une évolution de la règle d’urbanisme …
31 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°256



Bâtiment-Énergie le 10/05/2017

Rénovation énergétique tertiaire : enfin le décret !

Rénovation énergétique tertiaire : enfin le décret !

.  Las d'attendre ce décret fantôme, Philippe Pelletier, président du Plan Bâtiment Durable, avait lancé en octobre 2013 (lire notre article) la « charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires publics et privés » paraphé par à ce jour par 109 organismes. …


Synthèse le 31/03/2017

Droit de l’urbanisme et environnement (Février 2016 - Février 2017)

Droit de l’urbanisme et environnement (Février 2016 - Février 2017)

... tournés vers la protection de l’environnement. b) Règles d’urbanisation applicables Concernant les règles d’urbanisation applicables dans les zones de montagne, deux points méritent d’être soulignés. > Le schéma interrégional d’aménagement et de développement de massif, …
29 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°254


Décryptage le 31/03/2017

L’Agence française pour la biodiversité : une création sans innovation

L’Agence française pour la biodiversité : une création sans innovation

... la gestion équilibrée et durable des eaux, mais aussi de l’appui scientifique, technique et financier aux politiques publiques et privées. Elle assurera les missions de police de l’environnement et participera à la mise en œuvre du principe d’action préventive et de correction qui …
29 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°254


Synthèse le 09/03/2017

Responsabilité sociale des entreprises (mars 2016 - février 2017)

Il ne serait pas usurpé de constater que la ou les civilisations bâties par l’homme opèrent en ce moment une mutation douloureuse à tous les points de vue ; autant de craintes, autant de crises, autant de bouleversements qui pourraient reléguer l’environnement au second plan et faire …
6 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°253


Cours et tribunaux le 09/03/2017

L’influence du juge dans la fabrique du droit : la réforme de l’autorité environnementale aux fins de conformité au droit européen

... d’en­vi­ron­nement et les cas dans lesquels il peut décider de se saisir de toute étude d’impact relevant de la compétence du préfet de région ; en son II, les cas dans lesquels cette compétence est exercée par la formation d’autorité environnementale du Conseil général de …
6 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°253


Appel à projets le 15/02/2017

Territoires de biodiversité : le cahier des charges dévoilé

Territoires de biodiversité : le cahier des charges dévoilé

, récupération des eaux de pluie, diversification des espaces verts urbains... Plus largement, la conception de stratégies d'action doit viser l'intégration des enjeux de la biodiversité dans les politiques sectorielles du territoire de projet (habitat-bâtiment, paysage, offre aménitaire, …


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