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Vos résultats 23 résultats

Trier par : Pertinence Date
Pollution sonore le 17/08/2017

Un décret renforce la réglementation sur les bruits et sons amplifiés

Un décret renforce la réglementation sur les bruits et sons amplifiés

... est un enjeu majeur de santé publique, elle a des conséquences parfois graves sur notre santé. » En 2016, le Conseil du bruit (CNB) et l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe) ont publié une étude selon laquelle le coût de la pollution sonore pour …


Agriculture le 20/07/2017

Le gouvernement lance les Etats généraux de l’alimentation

Le gouvernement lance les Etats généraux de l’alimentation

« une phase de négociations politiques » à la suite des ateliers thématiques, qui permettrait « de donner une cohérence aux politiques publiques ». Elles soulignent que certains enjeux semblent être absents des débats, tels que la santé environnementale, l’adaptation …


Justice le 28/06/2017

Tout savoir sur l’Action de groupe environnement

Tout savoir sur l’Action de groupe environnement

Après avoir été admise en mars 2014 en matière de consommation, et en janvier 2016 en matière de santé, la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle a étendu l’action de groupe le 18 novembre 2016 à l’environnement. Qui peut agir et comment ? réponses de Sylvie …


Interview le 21/04/2017

Didier Gonzales : « Le bruit, une nuisance passée sous silence »

Didier Gonzales : « Le bruit, une nuisance passée sous silence »

. Il est considéré comme un élément de confort alors que c’est un enjeu de santé publique et qu’il engendre un vrai coût social. De nombreuses études scientifiques existent mais ne trouvent pas de résonance. En Grande-Bretagne, la délocalisation d’une école construite sous les avions …


Politique le 16/02/2017

Écologie : 14 mesures pour le prochain quinquennat présidentiel

Écologie : 14 mesures pour le prochain quinquennat présidentiel

... des réserves financières à destination de travaux énergétiques, alimentées par les propriétaires lors de chaque transaction immobilière, et bénéficiant d'un avantage fiscal. Détails à retrouver ici. 3 : Une loi de transition vers la mobilité durable Cette loi redéfinirait …


Air le 15/02/2017

Dioxyde d'azote : le dernier avertissement de Bruxelles

Dioxyde d'azote : le dernier avertissement de Bruxelles

Bruxelles qui « invite instamment les cinq États membres à prendre des mesures afin de garantir une bonne qualité de l'air et de protéger la santé publique ». Ces derniers disposent d'un délai de deux mois pour agir, avant saisie de la Cour de justice de l'Union européenne. Le …


Négociations internationales le 14/02/2017

Climat : le rapport qui blâme le Ceta

Climat : le rapport qui blâme le Ceta

. A ce stade, le Ceta reconnaît le droit de chaque partie à poursuivre ses politiques publiques dans des domaines comme la santé publique et l'environnement. Mais les auteurs du rapport soulignent le flou régnant sur le Forum de coopération réglementaire (FCR). Cette instance vise à discuter …


Gestion de la ressource en eau le 09/01/2017

Utilisation d'eau non potable : le blocage français

Utilisation d'eau non potable : le blocage français

... pour l'instant quasiment bannie, excepté pour des appliquations industrielles. Il faut rappeler que le Code de la santé publique impose l'usage d'une eau potable pour les usages domestiques intérieurs (art. R.1 321-1). En extérieur, quelques rares opérations parviennent à se mettre en …


Environnement le 01/12/2016

Océan et pêche durable : quels enjeux pour la filière aujourd’hui ?

Océan et pêche durable : quels enjeux pour la filière aujourd’hui ?

... santé pourrait être le support des activités économiques et sociales des êtres humains. Pour cette navigatrice, ce ne sont que des activités durables qui peuvent engendrer des activités économiques durables et donc, des sociétés durables. Même si de nombreux défis sont à relever, …


Urbanisme le 29/11/2016

Un arrêté modernise le contenu du PLU

Un arrêté modernise le contenu du PLU

, résidences autonomie etc.). Pour la destination "équipements d’intérêt collectif et services publics", on dénombre six sous-destinations: locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés ; locaux techniques et industriels des administrations publiques et …


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