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Vos résultats 141 résultats

Trier par : Pertinence Date
Énergies renouvelables le 09/05/2017

Éolien, solaire, biogaz : trois aides validées

Éolien, solaire, biogaz : trois aides validées

... trois ans Ensuite, le lancement d'un appel d'offres. Il concerne les projets éoliens comprenant plus de six machines. Cet appel d'offres porte sur six périodes réparties sur trois ans pour un volume total de 3000 MW. Pour la première d'entre elle, les offres doivent être déposées entre …


Requalification des friches le 11/04/2017

IDfriches publie un guide du bon diagnostic des sites pollués

IDfriches publie un guide du bon diagnostic des sites pollués

... d'aide aux diagnostics de pollution pour la rédaction des appels d'offres et des fiches pratiques pour apprécier la qualité des propositions avant attribution des marchés. Il s'agit de les aider à éviter le moins disant au profit du mieux disant », explique-t-il. Cette boîte à …


Urbanisme le 10/03/2017

Qui veut un PLU intercommunal exemplaire ?

Qui veut un PLU intercommunal exemplaire ?

L'appel à candidatures lancé pour encourager la construction de plans locaux d'urbanisme intercommunaux exemplaires s’inscrit dans un calendrier précis. En effet, la généralisation du transfert de compétences PLUi est prévu au 27 mars 2017. A ce jour, plus de 540 PLUI sont approuvés ou en …


Synthèse le 09/03/2017

Responsabilité sociale des entreprises (mars 2016 - février 2017)

œuvre de ces ODD[2] à destination de l’ensemble du tissu entrepreneurial français. Pour chaque objectif, il propose des exemples d’actions concrètes et opérationnelles qui méritent d’être soulignés. Basique, ce guide offre néanmoins une vraie grille de lecture au terrain.   Par effet …
6 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°253



Appel à projets le 15/02/2017

Territoires de biodiversité : le cahier des charges dévoilé

Territoires de biodiversité : le cahier des charges dévoilé

Le cahier des charges du nouvel appel à projets intitulé "Territoires de biodiversité" prévu par l'action "Démonstrateurs de la transition écologique et énergétique" du programme d'investissements d'avenir (PIA) vient d'être approuvé par un arrêté publié ce 11 février. Le projet doit …



Énergie le 26/01/2017

Énergies renouvelables - janvier 2016 – janvier 2017

... forme d’un complément de rémunération ou d’un tarif d’achat. Il complète également les dispositions relatives aux soutiens attribués par appel d’offres pour ces mêmes installations. Quant au décret n° 2016- 690 du 28 mai 2016 pris pour l’application de l’article L. …
31 Janvier 2017 – Droit de l’environnement N°252


Administration et gestion le 26/01/2017

Analyse économique des clauses environnementales dans la commande publique Le pire instrument à l’exception de tous les autres ?

... aux marchés publics devrait induire des offres plus respectueuses de l’environnement pour les marchés privés. En d’autres termes, l’achat public vert peut servir d’impulsion à une transition de l’offre qui débordera mécaniquement sur les marchés privés.   Cependant, ces effets …
11 Janvier 2017 – Droit de l’environnement N°252


Administration et gestion le 26/01/2017

Environnement et concurrence dans la réforme des marchés publics

éliminé par le pouvoir adjudicateur, ce dernier pouvant néanmoins autoriser les soumissionnaires à régulariser leur situation dans un délai raisonnable à condition que l’offre ne soit pas anormalement basse. En effet, l’acheteur public peut aussi dans le cadre du traitement des offres des …
11 Janvier 2017 – Droit de l’environnement N°252


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