Abonnez-vous en ligne

et choisissez votre formule Consulter nos offres Ne plus afficher

Recherche avancée
  • L'info
  • Juridique
     
     
  • Agenda
  • Offres d'emploi

Vos résultats 356 résultats

Trier par : Pertinence Date
Milieux aquatiques le 24/02/2017

Compétence Gemapi : un chantier titanesque

Compétence Gemapi : un chantier titanesque

) est maintenu le temps du transfert d’ouvrages appartenant au Département. Un quatrième (SMBVAM) est à cheval sur des communes extérieures : afin de préserver la logique de bassin-versant, la rétrocession de la gestion des digues métropolitaines à cette structure est envisagée. …


Droit le 17/02/2017

La réforme du dialogue environnemental en consultation

La réforme du dialogue environnemental en consultation

... le projet de texte dresse la liste au sein d'un nouvel article R. 121-1-1 du code de l’environnement. Au delà de cette liste, la commission nationale du débat public (CNDP) pourra aussi être saisie de tout nouveau plan ou programme de niveau national créé après le 1er janvier 2017 …


Politique le 16/02/2017

Écologie : 14 mesures pour le prochain quinquennat présidentiel

Écologie : 14 mesures pour le prochain quinquennat présidentiel

1 et 3 milliards d'euros par an. Détails à retrouver ici. 2 : Une marque nationale pour la rénovation énergétique Cette mesure ne concerne pas seulement les situations de pauvreté énergétique, mais tous les ménages. L'idée est de lancer un programme national de rénovation …



Appel à projets le 15/02/2017

Territoires de biodiversité : le cahier des charges dévoilé

Territoires de biodiversité : le cahier des charges dévoilé

Le cahier des charges du nouvel appel à projets intitulé "Territoires de biodiversité" prévu par l'action "Démonstrateurs de la transition écologique et énergétique" du programme d'investissements d'avenir (PIA) vient d'être approuvé par un arrêté publié ce 11 février. Le projet doit …


Eau le 26/01/2017

L’économie circulaire appliquée à la réutilisation des eaux usées industrielles

... les résultats d’un programme de suivi de la qualité des eaux usées traitées.   C. Actions au niveau parlementaire et législatif Les démarches suivantes pourraient aussi être envisagées par l’intermédiaire de parlementaires : la formulation d’une question parlementaire …
27 Janvier 2017 – Droit de l’environnement N°4


Contentieux le 26/01/2017

Vers un contrôle de l’opportunité des projets d’infrastructures

... le projet d’aménagement de voiries départementales et communales dit « programme viaire » sur le territoire des communes de Notre-Dame-des-Landes, de Vigneux-de-Bretagne, de Fay-de-Bretagne, de Grandchamp-des-Fontaines et de Treillières, d’autre part, de deux arrêtés …
31 Janvier 2017 – Droit de l’environnement N°252


Collectivités le 04/01/2017

Zéro phyto : mode d'emploi

Zéro phyto : mode d'emploi

... actions de communication ou d’achat de matériels. Se rapprocher de collectivités voisines peut être pertinent pour mutualiser certains coûts. 6 Comment gérer les réactions négatives des habitants ? Ce virage dans la politique d’entretien suscite souvent des plaintes. Ce fut tout …



Agriculture le 20/12/2016

Agriculture et environnement - Décembre 2015 – novembre 2016

... intégration, la mise en œuvre des BCAE aux exigences issues du droit de l’environnement et de la santé publique : obligation d’implanter « un couvert dans les conditions prévues par le programme d’actions » en vue de la protection des eaux contre la pollution par les …
Droit de l’environnement


1 2 3 4 5 ... 36
X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour vous proposer de meilleurs services et de meilleures performances, des fonctionnalités de partage, des informations et des publicités adaptées à vos centres d’intérêts, et les statistiques de visites. Pour en savoir plus sur notre politique d'utilisation des cookies.

X Fermer ce message