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Vos résultats 16 résultats

Trier par : Pertinence Date
Espaces protégés le 11/05/2017

Création officielle du parc naturel marin de Martinique

Création officielle du parc naturel marin de Martinique

Trois écosystèmes majeurs (mangroves, herbiers et récifs coralliens avec 47 espèces de coraux), plus de 300 espèces de poissons côtiers, de nombreux poissons pélagiques et 21 espèces de cétacés, 5 espèces de tortues marines dont 2 pondent sur des plages, 25 espèces d’oiseaux marins …


Gestion de l'eau le 11/01/2017

Un projet de décret sur les Sdage et Sage en consultation

Un projet de décret sur les Sdage et Sage en consultation

... pour les eaux de surface.  Enfin, le texte facilite la prise en compte du plan de gestion des poissons migrateurs au sein du Sdage. Il permet notamment d'harmoniser les dates de ces plans de gestion (désormais de 6 ans) et surtout laisse la possibilité d'adapter ces dates afin d'inclure …


Milieux aquatiques le 22/07/2016

Vers une nouvelle loi sur l'eau ? 

Vers une nouvelle loi sur l'eau ? 

... des cours d’eau en liste 2, c’est-à-dire dans lesquels il est nécessaire d’assurer le transport suffisant des sédiments et la circulation des poissons migrateurs, doit permettre de concilier le rétablissement de la continuité écologique avec les différents usages de l’eau, et en …


Actualité flash biodiversité le 01/11/2014

Trente et une nouvelles espèces inscrites à la Convention de Bonn

... d'inscription de nouvelles espèces aux deux annexes de la Convention ont été approuvées, afin d'améliorer le statut de conservation de ces espèces menacées. Il s'agit notamment de l'ours polaire, de la baleine à bec de Cuvier, de l'anguille européenne, de vingt et une …
1er Novembre 2014 – Droit de l’environnement N°228


Eau le 01/10/2014

Les dispositions relatives au classement des cours d'eau au titre de la protection de l'eau et des milieux aquatiques jugées inconstitutionnelles

... nouveaux ouvrages s'ils constituent un obstacle à la continuité écologique. La seconde liste a trait aux cours d'eau sur lesquels il est nécessaire d'assurer le transport suffisant des sédiments et la circulation des poissons migrateurs. L'inscription sur l'une ou l'autre de ces listes a …
1er Octobre 2014 – Droit de l’environnement N°227


Synthèse le 01/06/2013

Droit de l'eau

... nécessaire au maintien ou à l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau d'un bassin versant ou dans lesquels une protection complète des poissons migrateurs vivant alternativement en eau douce et en eau salée est nécessaire, sur lesquels aucune autorisation ou concession ne peut …
1er Juin 2013 – Droit de l’environnement N°213


Chroniques & opinions le 01/05/2013

Le droit minier au Canada et la situation au Québec

Le droit minier au Canada et la situation au Québec

... projet minier comportait des particularités permettant au gouvernement fédéral d'intervenir (par exemple, des infrastructures à construire dans l'habitat du poisson ou celui des oiseaux migrateurs), la procédure fédérale d'évaluation environnementale pouvait s'appliquer non seulement à …
1er Mai 2013 – Droit de l’environnement N°212


Eau le 25/02/2013

Continuité écologique : de l'utilité du classement des cours d'eau

Continuité écologique : de l'utilité du classement des cours d'eau

2 permet par ailleurs d'imposer dans les 5 ans aux ouvrages existants, les mesures correctrices de leurs impacts sur la continuité écologique, "sans attendre l'échéance des concessions ou autorisations". Il induit "une obligation de résultat en matière de circulation des poissons migrateurs et …
Droit de l’environnement


E au le 01/10/2012

Révision des Sd a g e et consultation publique

... ailleurs recueillir l'avis des conseils régionaux, conseils généraux, chambres consulaires, conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux, organes de gestion des parcs nationaux et des parcs naturels régionaux, établissements territoriaux de bassin ainsi qu'éventuellement …
1er Octobre 2012 – Droit de l’environnement N°205



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