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Vos résultats 216 résultats

Trier par : Pertinence Date
Air le 16/02/2017

La France doit rapidement prendre des mesures pour protéger la qualité de l’air

La France doit rapidement prendre des mesures pour protéger la qualité de l’air

Chaque année, plus de 400 000 citoyens meurent prématurément dans l’Union européenne à cause de la mauvaise qualité de l’air. Malgré ces chiffres alarmant, certains pays, dont la France, n’ont pas remédié aux infractions répétées aux limites en matière de pollution atmosphérique …
Droit de l’environnement


Air le 15/02/2017

Dioxyde d'azote : le dernier avertissement de Bruxelles

Dioxyde d'azote : le dernier avertissement de Bruxelles

C'est un dernier avertissement qu'adresse la Commission Européenne à cinq pays, dont la France, pour dépassement continu des valeurs limites en dioxyde d'azote (NO2) fixées par la directive sur la qualité de l'air ambiant. La France, donc, ainsi que l'Allemagne, le Royaume-Uni, l'Italie et …


Transition énergétique le 27/01/2017

Climat : la France neutre en carbone en 2050 ?

Climat : la France neutre en carbone en 2050 ?

 : partir des besoins en énergie, adopter une approche systémique, privilégier des technologies assez matures… Mais son nouveau scénario présente tout de même plusieurs nouveautés. Climat et qualité de l'air Négawatt place au coeur de sa démarche des objectifs ambitieux en termes …


Politiques publiques le 18/01/2017

Pics de pollution : de nouveaux arrêtés préfectoraux avant le 7 avril

Pics de pollution : de nouveaux arrêtés préfectoraux avant le 7 avril

... consulter le public au regard des enjeux et du contexte local". Leur rôle est tout aussi déterminant s'agissant du dispositif des certificats qualité de l'air "Crit'Air", ces vignettes sécurisées permettant de classer les véhicules en fonction de leur niveau de pollution. Pour en …


Gestion de l'eau le 11/01/2017

Un projet de décret sur les Sdage et Sage en consultation

Un projet de décret sur les Sdage et Sage en consultation

... opérés en particulier pour intégrer la notion d'élément de qualité, et ce conformément à un arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) du 1er juillet 2015 rendu dans le cadre de l'affaire C-461/13. C'est le cas aux articles R.212-10, R.212-11 et R.212-13 s'agissant …


Gestion de la ressource en eau le 09/01/2017

Utilisation d'eau non potable : le blocage français

Utilisation d'eau non potable : le blocage français

. Toutefois, un trai-tement permettant d'atteindre un très haut niveau de qualité bactériologique coûte cher et n'est viable économiquement qu'en l'absence d'alternative moins coûteuse.     En France, on compte une quarantaine d'opérations de réutilisation d'eaux épurées : …


Pollution atmosphérique le 06/01/2017

Qualité de l'air : de nouvelles zones administratives de surveillance

Qualité de l'air : de nouvelles zones administratives de surveillance

Alors que les épisodes de pollution se sont multipliés ces dernières semaines dans plusieurs régions, un arrêté, publié le 30 décembre dernier, fixe la liste des zones administratives de surveillance (ZAS) de la qualité de l'air ambiant, en précisant leur superficie, leur population, ainsi …


Ecoconstruction le 05/01/2017

Bâtiments à énergie positive : enfin une définition légale !

Bâtiments à énergie positive : enfin une définition légale !

... bâtiment public devra obtenir une certification respectant a minima deux critères de performance parmi les suivants : valorisation de déchets de chantier ; réduction de l'empreinte carbone du bâtiment par le recours aux matériaux biosourcés ; qualité de l'air intérieur améliorée …


Pollution le 12/12/2016

L’Europe suffoque, une nouvelle directive sur la pollution de l’air est adoptée

L’Europe suffoque, une nouvelle directive sur la pollution de l’air est adoptée

-pollution devrait permettre de réduire d’environ 50% d’ici 2030 (par rapport à 2005) le nombre de décès prématurés imputables à la pollution de l’air au sein de l’Union, en supposant la pleine application du texte, « autour de 250 000 européens seront susceptibles de mourir …
Droit de l’environnement


Environnement le 01/12/2016

Océan et pêche durable : quels enjeux pour la filière aujourd’hui ?

Océan et pêche durable : quels enjeux pour la filière aujourd’hui ?

... qualité des eaux.  Ou en sommes-nous ? Quels défis restent-ils à relever ? Comment créer une filière « responsable » ? Quelles conséquences a l’acidification des océans ?   « Il s’agit d’adapter l’action des hommes à l’environnement, non …


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