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Vos résultats 11 résultats

Trier par : Pertinence Date
Politiques climatiques le 09/05/2017

Empreinte carbone : un nouvel indicateur pour les projets publics

Empreinte carbone : un nouvel indicateur pour les projets publics

. Pour les projets de zones d'aménagement concerté (ZAC) et les projets de construction de bâtiments susceptibles d'accueillir du public, les émissions de la phase de fonctionnement intègrent "les émissions liées aux déplacements des personnes résidant et/ou se rendant dans la zone …


Protection des milieux le 17/02/2017

Zones prioritaires pour la biodiversité : le décret est paru

Zones prioritaires pour la biodiversité : le décret est paru

... biodiversité. Dans ces zones, les préfets pourront établir des programmes d'actions et s'il en est besoin, rendre obligatoires certaines pratiques agricoles pour répondre à l'impératif de rétablissement des habitats de certaines espèces menacées, telles que le grand hamster d'Alsace. …


Gestion de la ressource en eau le 09/01/2017

Utilisation d'eau non potable : le blocage français

Utilisation d'eau non potable : le blocage français

... zones (îles, petits bassins-versants, nappes de capacité limitée) manquent de ressources en quantité et qualité suffisantes pour faire face à leurs besoins, expose François Brissaud, professeur à l'université Montpellier-II. D'autant que le développement des cultures irriguées, le …


Collectivités le 04/01/2017

Zéro phyto : mode d'emploi

Zéro phyto : mode d'emploi

... a fait ses preuves. Pensé au départ pour protéger ou reconquérir la qualité de l’eau en réduisant les quantités de pesticides appliquées en priorité sur les zones à risque, il aide à faire évoluer les pratiques et à entretenir les espaces en fonction des nouvelles attentes de la …


Littoral le 02/01/2017

Vers une urbanisation du littoral ?

Vers une urbanisation du littoral ?

... constructions ou installations liées aux activités agricoles ou forestières qui sont incompatibles avec le voisinage des zones habitées ou les ouvrages nécessaires à la production d’électricité à partir de l’énergie mécanique du vent, il n’est pas possible de construire dans des …


Nature le 09/08/2016

La loi Biodiversité est publiée

La loi Biodiversité est publiée

... entrera en vigueur au 1er janvier 2018, mais les communes et EPCI qui le souhaitent peuvent anticiper cette entrée en vigueur. L'article 66 inscrit dans le code de l'environnement l'existence des réserves de biosphère et les zones humides d'importance internationale. La loi associe l'agence …


Biodiversité le 13/07/2016

Loi biodiversité : en attendant l'ultime lecture

Loi biodiversité : en attendant l'ultime lecture

Ecologistes ont également échoué à rétablir la taxe additionnelle sur l'huile de palme dont le principe avait été voté au Sénat en première lecture (art. 27 A), les zones prioritaires pour la biodiversité (art. 34) ou encore la possibilité de créer des espaces de continuités …


Déchets le 24/06/2016

Plans régionaux de prévention et de gestion : ce qu'il faut savoir

Plans régionaux de prévention et de gestion : ce qu'il faut savoir

, "les actions entreprises par l'ensemble des parties prenantes concernées par la prévention et la gestion des déchets", rappelle le décret. Planification spécifique Globalement, il s'agit de décliner les enjeux nationaux définis à l'article L.541-1 du code de l'environnement. Le texte …



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