Abonnez-vous en ligne

et choisissez votre formule Consulter nos offres Ne plus afficher

Recherche avancée
  • L'info
  • Juridique
     
     
  • Agenda
  • Offres d'emploi

Vos résultats 13 résultats

Trier par : Pertinence Date
Assainissement le 03/04/2017

Eaux pluviales : le rapport invisible du CGEDD

Eaux pluviales : le rapport invisible du CGEDD

... pertinente, de la commune à l'EPCI en passant par l'Epage ou l'EPTB.  Mais sa complexité se révèle aussi en interne dans les frictions entre services (assainissement, espaces verts et voirie) et en externe avec les usagers notamment sur les prescriptions en matière d'urbanisme. Et ne …


Assainissement le 08/03/2017

Stations d'épuration : vers une suppression de la règle des cent mètres

Stations d'épuration : vers une suppression de la règle des cent mètres

... exigences sanitaires associées à ces usages étant fixées par l’agence régionale de santé (ARS), il est proposé que « seul l’avis de cette dernière soit requis avant décision préfectorale ». Parmi les autres modifications envisagées par le projet de texte, certaines …


Milieux aquatiques le 24/02/2017

Compétence Gemapi : un chantier titanesque

Compétence Gemapi : un chantier titanesque

... conclure ce premier panorama, il faut évoquer les stratégies d’organisation des compétences locales de l’eau (Socle) qui vont, finalement, arriver après la bataille. Elles devaient aider à préparer la nouvelle donne autour des compétences eau, assainissement et Gemapi, et faciliter …


Services publics le 19/01/2017

Accès à l'eau : les élus luttent contre la précarité

Accès à l'eau : les élus luttent contre la précarité

Les services publics d’eau et d’assainissement ont eu pendant longtemps une mission purement technique : celle d’assurer la production et l’approvisionnement en eau potable des usagers. Mais face à une paupérisation des populations et des coûts croissants des services répercutés …



Politique de l'Eau le 12/12/2016

Stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau : qui fait quoi ?

Stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau : qui fait quoi ?

Gemapi dévolue au bloc communal au 1er janvier 2018 avec transfert obligatoire à tous les EPCI à fiscalité propre, ainsi qu'à l'organisation des compétences en matière d'eau potable et d'assainissement, de façon à anticiper pour celles-ci le transfert aux EPCI à fiscalité propre au 1er …


Eau potable et assainissement le 17/06/2016

Droit à l'eau : proposition adoptée à l'Assemblée nationale mais...

Droit à l'eau : proposition adoptée à l'Assemblée nationale mais...

Mardi 14 juin au soir, l'Assemblée nationale a enfin adopté la proposition de loi sur le droit à l'eau potable et à l'assainissement. Cela faisait presque trois ans que la proposition de loi a été déposée et attendait d'être examinée. Initiée par 34 organisations de la société civile …


Mâchefers le 27/04/2016

Le recycleur Yprema contraint de réduire son activité

Le recycleur Yprema contraint de réduire son activité

à la filière. Pour Yprema, les difficultés de commercialisation vont croissant, accentuées par cette mesure de 2011. « Je ne peux plus convaincre un élu d’utiliser des mâchefers en tranchée d’assainissement ou dans la fondation d’une cour d’école, s’ils sont un …


Assainissement non collectif le 25/03/2016

Les Spanc dans le collimateur des usagers

Les Spanc dans le collimateur des usagers

C'est à partir de l'étude de 200 règlements de service et 500 questionnaires retournés par des usagers que France Libertés, le réseau Confiance et 60 millions de consommateurs ont mis en avant un certain nombre de dysfonctionnements dans les services publics d'assainissement non collectif. Le …


1 2
X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour vous proposer de meilleurs services et de meilleures performances, des fonctionnalités de partage, des informations et des publicités adaptées à vos centres d’intérêts, et les statistiques de visites. Pour en savoir plus sur notre politique d'utilisation des cookies.

X Fermer ce message