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Vos résultats 392 résultats

Trier par : Pertinence Date
Agriculture le 20/07/2017

Le gouvernement lance les Etats généraux de l’alimentation

Le gouvernement lance les Etats généraux de l’alimentation

... donnera les premières conclusions de ces Etats généraux. Certains enjeux absents du débat ? En attendant les premiers résultats, 38 ONG, dont Greenpeace, France Nature Environnement (FNE), Humanité et Biodiversité, la Fédération nationale d’agriculture biologique (Fnab) ou …



Biodiversité le 02/06/2017

Biodiversité Juin 2016 - Mai 2017

I. Droit international et européen Plan d’action pour la biodiversité - La Commission européenne a lancé le 27 avril 2017 son plan d’action pour la biodiversité, officiellement nommé « pour le milieu naturel, la population et l’économie »[1]. L’objectif affiché est de …
31 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°256


Développement durable le 02/06/2017

La perspective du droit au développement dans le projet de Déclaration universelle des droits de l’humanité*

... l’environnement ; difficultés en grande partie causées par la conciliation environnement-développement. P.-F. M.   DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L’HUMANITÉ Préambule   Rappelant que l’humanité et la nature sont en péril et qu’en particulier les effets néfastes des …
31 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°256


Tribune le 02/06/2017

Vers un Pacte mondial de l’environnement

... n’ont qu’un caractère sectoriel (climat, déchets, biodiversité, etc). Le Pacte contribuerait à lutter contre le risque de fragmentation, en adossant ces règles spéciales à un corps de principes généraux. Il viendrait renforcer la sécurité juridique, en clarifiant, en …
31 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°256



Politique le 15/05/2017

Écologie : les 5 échéances du quinquennat Macron

Écologie : les 5 échéances du quinquennat Macron

... coeur de la feuille de route de la future Commission qui sera nommée en 2019 à la suite des élections européennes. » 2019 : les objectifs de développement durable Lutte contre la pauvreté, préservation de la biodiversité, droit des travailleurs… Peu de temps avant l'Accord …


Espaces protégés le 11/05/2017

Création officielle du parc naturel marin de Martinique

Création officielle du parc naturel marin de Martinique

... limicoles migrateurs... Autant de de "chiffres clefs" qui révèlent toute la richesse de la biodiversité et du patrimoine naturel exceptionnel, qui méritait effectivement la création de ce parc naturel marin. Le conseil de gestion du parc est composé de 53 personnes représentant …


Simplification du droit le 09/05/2017

L’an I de l’autorisation environnementale unique

« obligation de résultats, d’absence de perte nette, voire gain de biodiversité » (cf. art. L. 163-1 et ss. C. env.) Quoi qu’il en soit, la réforme l’AEU donne les instruments au demandeur pour constituer son dossier intégré de façon prévisible et cohérente ; quitte à …
4 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°255


Urbanisme le 09/05/2017

Illégalité et annulation du schéma régional de cohérence écologique

... irréversibles pour la biodiversité régionale, en particulier pour la flore, il ne l’établit pas, alors qu’il a par ailleurs soutenu que la requête était irrecevable dès lors que le schéma régional de cohérence écologique n’avait pas d’effet contraignant ; qu’en tout état …
4 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°255


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