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Vos résultats 131 résultats

Trier par : Pertinence Date
Politique le 15/05/2017

Écologie : les 5 échéances du quinquennat Macron

Écologie : les 5 échéances du quinquennat Macron

... coeur de la feuille de route de la future Commission qui sera nommée en 2019 à la suite des élections européennes. » 2019 : les objectifs de développement durable Lutte contre la pauvreté, préservation de la biodiversité, droit des travailleurs… Peu de temps avant l'Accord …


Urbanisme le 09/05/2017

Illégalité et annulation du schéma régional de cohérence écologique

... irréversibles pour la biodiversité régionale, en particulier pour la flore, il ne l’établit pas, alors qu’il a par ailleurs soutenu que la requête était irrecevable dès lors que le schéma régional de cohérence écologique n’avait pas d’effet contraignant ; qu’en tout état …
4 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°255


Tribune le 09/05/2017

Pour une véritable protection foncière des forêts domaniales

... forêts périurbaines d’Île-de-France (Montmorency, Bondy et l'Isle d'Adam). Le statut ne sert plus à rien, si l'exception est la règle.   Un tel dilemme ne doit plus être de mise, car il existe désormais un principe de non-régression, certes de niveau législatif. La loi n° 2016-1087 …
4 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°255


Financement le 11/04/2017

Croissance verte : la finance participative a son label

Croissance verte : la finance participative a son label

... notamment des projets territoriaux d'agriculture durable », précise le ministère. Des exigences en termes de transparence de l'information, d'impacts environnementaux et sociaux sont également posées. Les impacts positifs devront être mis en évidence. Des indicateurs sont prévus, …



Synthèse le 31/03/2017

Droit de l’urbanisme et environnement (Février 2016 - Février 2017)

Droit de l’urbanisme et environnement (Février 2016 - Février 2017)

... certain nombre de requérants de toute possibilité de contestation de la légalité de cette décision. La raison tient à l’intérêt à agir en vue d’obtenir l’annulation d’une autorisation d’urbanisme, lequel est plus strictement admis que l’intérêt à agir en vue d’obtenir …
29 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°254


Décryptage le 31/03/2017

L’Agence française pour la biodiversité : une création sans innovation

L’Agence française pour la biodiversité : une création sans innovation

La protection de l’environnement constitue désormais un vaste champ de la politique publique constituée de diverses normes et actions. La plupart d’entre elles peuvent être regroupées en deux catégories d’objectifs qui sont liés, à savoir la lutte contre le changement climatique et …
29 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°254


le 31/03/2017

Contexte foncier et développement durable à Madagascar

Contexte foncier et développement durable à Madagascar

Madagascar est un territoire de près de 600 000 km2 répartis en 22 régions et 1 600 communes. L’Île « heureuse » compte 22 millions d’habitants, dont la moitié n’a pas accès à un niveau basique d’éducation. La Grande Île est par ailleurs mondialement reconnue par …
29 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°254



Synthèse le 09/03/2017

Responsabilité sociale des entreprises (mars 2016 - février 2017)

... désertification, enrayer et inverser le processus de ­dégradation des terres et mettre fin à l’appauvrissement de la ­biodiversité. – Partenariats pour les objectifs mondiaux : revitaliser le partenariat mondial au service du développement durable et renforcer les moyens de ce …
6 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°253


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