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Vos résultats 19 résultats

Trier par : Pertinence Date
Air le 16/02/2017

La France doit rapidement prendre des mesures pour protéger la qualité de l’air

La France doit rapidement prendre des mesures pour protéger la qualité de l’air

Chaque année, plus de 400 000 citoyens meurent prématurément dans l’Union européenne à cause de la mauvaise qualité de l’air. Malgré ces chiffres alarmant, certains pays, dont la France, n’ont pas remédié aux infractions répétées aux limites en matière de pollution atmosphérique …
Droit de l’environnement


Air le 15/02/2017

Dioxyde d'azote : le dernier avertissement de Bruxelles

Dioxyde d'azote : le dernier avertissement de Bruxelles

C'est un dernier avertissement qu'adresse la Commission Européenne à cinq pays, dont la France, pour dépassement continu des valeurs limites en dioxyde d'azote (NO2) fixées par la directive sur la qualité de l'air ambiant. La France, donc, ainsi que l'Allemagne, le Royaume-Uni, l'Italie et …


Transition énergétique le 27/01/2017

Climat : la France neutre en carbone en 2050 ?

Climat : la France neutre en carbone en 2050 ?

énergétique chutent drastiquement, elles ne disparaissent pas totalement. Il reste aussi des émissions de méthane et de dioxyde d'azote dans l'agriculture. Mais les nouvelles pratiques dans l'utilisation des sols et des forêts génèrent des « puits de carbone », qui compensent les …



Mobilité le 11/07/2016

Flottes publiques : ce qu'est un véhicule "à faibles émissions"

Flottes publiques : ce qu'est un véhicule "à faibles émissions"

... seuils de 95 g/km pour les émissions de dioxyde de carbone, 60 mg/km pour les émissions d'oxydes d'azote et 1 mg/km pour les émissions de particules. Facilités de stationnement et de circulation La notion de véhicules à "très faibles émissions" sera utilisée dans les cas où la …
23 Septembre 2016 – Droit de l’environnement N°248



Actualité jurisprudence le 01/10/2013

Les préfets soumis à une obligation de moyens pour la mise en œuvre du plan de protection de l'atmosphère

... du plan de protection de l'atmosphère (Ppa) visant à faire respecter les valeurs limites des émissions de particules fines (PM10) et de dioxyde d'azote (NO 2 ). L'association dénonçait notamment la méconnaissance de l'article R. 221-1, puisque les niveaux de pollution observés étaient …
1er Octobre 2013 – Droit de l’environnement N°216


Chroniques & opinions le 01/09/2013

La méthanisation agricole – Champ d'activité nouveau pour l'agriculteur

La méthanisation agricole – Champ d'activité nouveau pour l'agriculteur

... des vertus agronomiques, énergétiques et économiques de la méthanisation, les exploitants agricoles sont donc aujourd'hui incités à développer cette filière en France (4). L'idée étant d'insuffler un « modèle français de méthanisation agricole » qui leur permette de …
1er Septembre 2013 – Droit de l’environnement N°215


Actualité jurisprudence le 01/06/2013

Manquement d'un État ne veillant pas au respect des valeurs limites de concentrations de particules fines

... déclarait vouloir adopter de nouvelles mesures, qui n'ont jamais été communiquées à la Commission. Cette dernière a donc introduit le recours de l'espèce. La Cjue a conclu à la violation de l'art. 5, par. 1, de la directive 1999/30/CE du Conseil, du 22 avril 1999, relative à la fixation …
1er Juin 2013 – Droit de l’environnement N°213


Chroniques & opinions le 01/03/2012

Les projets énergétiques dans les mécanismes de Kyoto : enjeux et défis environnementaux

... nouvelles centrales électriques (18). Outre que la technique n'est pas sans risques (19), la combustion du charbon émet bien d'autres gaz que le CO2 (dioxyde de soufre, oxydes d'azote, particules) qui eux ne seront pas captés et qui sont dommageables à l'environnement (acidification en …
1er Mars 2012 – Droit de l’environnement N°199


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