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Vos résultats 2495 résultats

Trier par : Pertinence Date
Gouvernance de la biodiversité le 21/03/2017

La biodiversité a son comité national 

La biodiversité a son comité national 

... biodiversité ainsi qu'à leur contrôle, leur suivi et leur évaluation. Il peut être consulté sur tout sujet relatif à la biodiversité "ou ayant un effet notable sur celle-ci", par parallélisme avec les missions du CNTVB. Sa capacité d'auto-saisine est en revanche passée sous silence …


Énergies renouvelables et territoires le 17/03/2017

Autoconsommation photovoltaïque : un essor fulgurant et durable ?

Autoconsommation photovoltaïque : un essor fulgurant et durable ?

... freiner l'essor de l'autoconsommation ? Comment s'en prémunir ? A l'occasion du salon Be Positive à Lyon, Environnement Magazine a décrypté 10 tendances clés de la transition énergétique. Dont l'autoconsommation photovoltaïque. Quel signal prix ? Quelles différences …


Faune le 13/03/2017

Loi biodiversité : le volet cynégétique entre en consultation

Loi biodiversité : le volet cynégétique entre en consultation

... y afférent est donc supprimé (R. 421-1 du code de l'environnement). La loi Biodiversité a également modifié la partie législative du code de l'environnement relative aux associations communales de chasse agréées (Acca) pour permettre une fusion de ces dernières facultative et non plus …



Urbanisme le 10/03/2017

Qui veut un PLU intercommunal exemplaire ?

Qui veut un PLU intercommunal exemplaire ?

... d'Environnement Magazine en avait expliqué les bénéfices et les difficultés. Cet appel à candidatures sur les PLUI exemplaires doit permettre d’identifier les démarches innovantes et reproductibles dont pourraient s’inspirer les collectivités volontaires. Dotée de 600 000 euros, le …



Synthèse le 09/03/2017

Responsabilité sociale des entreprises (mars 2016 - février 2017)

Il ne serait pas usurpé de constater que la ou les civilisations bâties par l’homme opèrent en ce moment une mutation douloureuse à tous les points de vue ; autant de craintes, autant de crises, autant de bouleversements qui pourraient reléguer l’environnement au second plan et faire …
6 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°253


Cours & tribunaux le 09/03/2017

Le droit d’accès à l’information environnementale consacré par la CJUE

... par la Commission aux associations de protection de l’environnement Stichting Greenpeace Nederland et PAN Europe d’accéder à une partie du dossier de demande d’approbation de la substance active glyphosate.   Les deux arrêts concernent l’application d’un des grands principes du …
6 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°253


Cours et tribunaux le 09/03/2017

L’influence du juge dans la fabrique du droit : la réforme de l’autorité environnementale aux fins de conformité au droit européen

TA Orléans 2 novembre 2016 Association Boischaut Marche Environnement et autres n° 1500442     Faisant suite aux débats portant sur la modernisation du droit de l’environnement, le décret n° 2016-519 du 28 avril 2016 s’attache à renforcer l’indépendance de l’autorité …
6 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°253


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