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Vos résultats 426 résultats

Trier par : Pertinence Date
Services publics le 19/01/2017

Accès à l'eau : les élus luttent contre la précarité

Accès à l'eau : les élus luttent contre la précarité

... plus pauvres devient prégnante. « Ce qui peut sembler paradoxal, c’est qu’il faille payer l’accès à une eau alors qu’en même temps on parle de droit à l’eau », décrypte Marie Tsanga Tabi, chercheure au sein de l’UMR Geste (Gestion territoriale de l’eau et …


Gestion de l'eau le 11/01/2017

Un projet de décret sur les Sdage et Sage en consultation

Un projet de décret sur les Sdage et Sage en consultation

Le ministère de l'Environnement soumet à la consultation du public, jusqu'au 29 janvier prochain, un projet de décret modifiant les règles de participation du public applicables aux schémas directeurs d'aménagement et de gestion de l'eau (Sdage) et aux schémas d'aménagement et de gestion de …


Gestion de la ressource en eau le 09/01/2017

Utilisation d'eau non potable : le blocage français

Utilisation d'eau non potable : le blocage français

Quand la raréfaction de la ressource en eau et l'augmentation de la demande se conjuguent, les eaux non conventionnelles sont des ressources alternatives capables de fournir de gros volumes. Les eaux usées épurées, notamment, constituent la seule ressource qui augmente avec la croissance des …




Collectivités le 04/01/2017

Zéro phyto : mode d'emploi

Zéro phyto : mode d'emploi

... a fait ses preuves. Pensé au départ pour protéger ou reconquérir la qualité de l’eau en réduisant les quantités de pesticides appliquées en priorité sur les zones à risque, il aide à faire évoluer les pratiques et à entretenir les espaces en fonction des nouvelles attentes de la …


Agriculture le 20/12/2016

Agriculture et environnement - Décembre 2015 – novembre 2016

... niveau régional.   De même, un décret du 28 octobre 2016 qui assouplit le régime des contrats de protection de l’environnement dans les espaces ruraux (CPEDER) prend en considération le changement d’autorité de gestion des aides du second pilier, de l’État à la Région (art. D. …
Droit de l’environnement



Administration et gestion le 20/12/2016

Le Conseil d’État autorise la DSP multiservice

... pourraient être associés dans une même DSP ? Très clairement sur les services environnementaux, s’il est possible de réunir transports, stationnement et fourrière auto, il semble tout à fait possible de réunir eau et assainissement, collecte des déchets et propreté urbaine, …
Droit de l’environnement


Biodiversité le 20/12/2016

Illégalité confirmée du projet de Center Parcs à Roybon

Illégalité confirmée du projet de Center Parcs à Roybon

), les juges d’appel confirment l’annulation prononcée par un jugement du 16 juillet 2015 du tribunal administratif de Grenoble de l’arrêté préfectoral du 3 octobre 2014 accordant une autorisation à la SNC Roybon Cottages au titre de la loi sur l’eau en vue de la réalisation du Center …


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