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Vos résultats 230 résultats

Trier par : Pertinence Date
Élection présidentielle le 07/04/2017

Transition énergétique : les positions des candidats

Transition énergétique : les positions des candidats

Fillon : épargner le nucléaire François Fillon était représenté par Bertrand Pancher. Le député UDI a exprimé une « grande interrogation quant à nos capacités internationales, européennes et nationales à atteindre nos objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de …


Synthèse le 09/03/2017

Responsabilité sociale des entreprises (mars 2016 - février 2017)

... climatique » ont été jugées excessives et supprimées avant diffusion, preuves de l’utilité de l’ARPP.   Concernant la période qui nous intéresse, citons deux décisions du Jury de déontologie publicitaire.   La première intéresse une plainte des associations France Nature …
6 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°253



Déchets nucléaires le 01/03/2017

Cigeo : la bataille juridique continue

Cigeo : la bataille juridique continue

Le tribunal administratif de Nancy a annulé un échange de terrains forestiers entre une des communes devant accueillir le centre Cigeo d'enfouissement des déchets nucléaires et l'Andra.


Politique le 16/02/2017

Écologie : 14 mesures pour le prochain quinquennat présidentiel

Écologie : 14 mesures pour le prochain quinquennat présidentiel

... supplémentaire d'énergie renouvelable électrique, une unité en moins d'une autre source (nucléaire, charbon, gaz). Détails à retrouver ​ici. 6 : Une pleine compétence régionale L'idée est de confier aux Régions une compétence globale pour le développement des énergies …


Contentieux le 06/02/2017

L'Action de groupe "environnement" en 10 questions

, à l'amélioration du cadre de vie, à la protection de l'eau, de l'air, des sols, des sites et paysages, à l'urbanisme,  (L. n° 2016-1087 du 8 août 2016, art. 101)  «à la pêche maritime» ou ayant pour objet la lutte contre les pollutions et les nuisances,  (L. n° 2006-686 du 13 juin …
Droit de l’environnement


Transition énergétique le 27/01/2017

Climat : la France neutre en carbone en 2050 ?

Climat : la France neutre en carbone en 2050 ?

L'association Négawatt a présenté son nouveau scénario de transition énergétique pour la France. Il est compatible avec l'Accord de Paris et un réchauffement climatique limité à 1,8°C. A condition de le mettre en œuvre sans attendre.


Contentieux le 26/01/2017

Le Tribunal Monsanto ou l’écocide face à la justice des peuples

Le Tribunal Monsanto ou l’écocide face à la justice des peuples

« Un tribunal émanant directement de la conscience populaire reflète une idée qui fera du chemin », selon les termes de Lelio Basso qui fut à l’initiative de la création du Tribunal permanent des peuples en 1979 . Tel est le but avoué du Tribunal Monsanto qui siège à La Haye …
31 Janvier 2017 – Droit de l’environnement N°252


risques majeurs, naturels et technologiques le 20/12/2016

Anomalies dans le secteur nucléaire et risque radiologique accru

... nucléaire. Selon ce rapport, les procédures de fabrication, de test, de qualification et de certification de l’ensemble des composants des circuits primaires des réacteurs français ne permettent pas de garantir le respect des normes de certification requises. L’IRSN, l’Institut de …
Droit de l’environnement


Politique le 01/12/2016

Énergie-climat : vers un fiasco européen ?

Énergie-climat : vers un fiasco européen ?

... européennes au Réseau action climat. « Il y a besoin de repenser globalement la politique énergétique européenne. Le changement climatique n'épargnera pas l'Europe. Ce seront les plus précaires, les chômeurs, les femmes ou encore les personnes âgées qui seront les plus …


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