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Vos résultats 98 résultats

Trier par : Pertinence Date
Biodiversité le 02/06/2017

Biodiversité Juin 2016 - Mai 2017

... biodiversité marine et la qualité de ses habitats marins. De plus, il justifie la création du parc par la présence de nombreuses ressources halieutiques ainsi que l’importance culturelle du patrimoine maritime et sous-marin de la zone. Le décret défini la composition du conseil de …
31 Mai 2017 – Droit de l’environnement N°256


Protection des espèces, chasse le 10/04/2017

Manquement de la Grèce à ses obligations en matière de protection de la nature sur un site d’importance communautaire

... en oeuvre un régime efficace de protection stricte d’une espèce prioritaire de tortue marine dans le golfe de Kyparissia « de manière à éviter toute perturbation de l’espèce concernée lors de la période de reproduction et toute activité susceptible de détériorer ou …
29 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°254


Décryptage le 31/03/2017

L’Agence française pour la biodiversité : une création sans innovation

L’Agence française pour la biodiversité : une création sans innovation

... biodiversité ? », Environnement, n° 6, juin 2013, étude 16, § 8.       .  Sénat, rapport n° 607, op. cit., p. 497.       .  Rapport rédigé par Jean-Marc Michel et Bernard Chevassus-au-Louis, op. cit., Phase I, p. 27.       .  Loi …
29 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°254


le 31/03/2017

Contexte foncier et développement durable à Madagascar

Contexte foncier et développement durable à Madagascar

... représentent plus de 51 % du pays, et l’écosystème marin et côtier abrite 75 % de la macrofaune marine de la façade ouest de l’océan. Par ailleurs, la géologie a doté l’île de richesses minières importantes, dont l’or, des pierres précieuses et semi-précieuses ainsi que …
29 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°254



Synthèse le 09/03/2017

Responsabilité sociale des entreprises (mars 2016 - février 2017)

... contre la pollution. Vaste programme !   Et comme l’expérience nous le dicte, l’efficacité d’une telle initiative réside tout autant dans le montant des sommes à disposition que dans leur utilisation. Espérons que certains choix passés, malheureux, auront servi de leçon ; la …
6 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°253


Cours et tribunaux le 20/12/2016

PPRT, quand tu nous tiens !

, « Le plan de prévention des risques technologiques est-il un outil pertinent de sauvegarde des personnes ? », JCP, Adm., 2010, n° 2013.       .  Ass. Nat. Question n° 3743 du 4 sept. 2012, JO, 5 nov. 2013.       .  CE, 23 déc. 2011, Société Autoimpianti Marine …
Droit de l’environnement


Environnement le 01/12/2016

Océan et pêche durable : quels enjeux pour la filière aujourd’hui ?

Océan et pêche durable : quels enjeux pour la filière aujourd’hui ?

... actuellement de nombreuses agressions : le réchauffement climatique et son acidification, sa pollution généralisée et notamment plastique, la surpêche, la pêche « pirate », les mauvaises pratiques de pêche… Pourtant, si l’océan était un pays, ce serait la …


Risques majeurs, naturels et technologiques le 29/09/2016

Risques naturels & technologiques

à se réaliser[13].   Par ailleurs, en matière de risque de submersion marine, « l’autorité administrative doit apprécier, en l’état des données scientifiques disponibles, ce risque en prenant en compte notamment le niveau marin de la zone du projet, le cas échéant sa situation à …
23 Septembre 2016 – Droit de l’environnement N°248


Droit le 22/08/2016

Biodiversité : retour sur une année ambivalente

Biodiversité : retour sur une année ambivalente

, d'intermodalité et de développement des transports, de maîtrise et de valorisation de l'énergie, de lutte contre le changement climatique, de pollution de l'air, de protection et de restauration de la biodiversité, de prévention et de gestion des déchets"[17]. Les objectifs et les règles …
10 Août 2016 – Droit de l’environnement N°247


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