Abonnez-vous en ligne

et choisissez votre formule Consulter nos offres Ne plus afficher

Recherche avancée
  • L'info
  • Juridique
     
     
  • Agenda
  • Offres d'emploi

Vos résultats 12 résultats

Trier par : Pertinence Date
Risques naturels le 14/04/2017

Inondations : cahier des charges simplifié pour Papi de troisième génération

Inondations : cahier des charges simplifié pour Papi de troisième génération

... prévention des risques naturels majeurs (FPRNM). Mais les projets hors TRI souhaitant mobiliser des crédits du FPRNM peuvent aussi faire l’objet d’une labellisation. Il s'agit ainsi "de mieux guider les collectivités porteuses de projets dans la définition des besoins de prévention des  …


Assainissement le 03/04/2017

Eaux pluviales : le rapport invisible du CGEDD

Eaux pluviales : le rapport invisible du CGEDD

... police de l'eau. « Les collectivités volontaires pourraient sur la base d'un schéma directeur de maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement, approuvé par le préfet, disposer d'une autorisation globale de rejets. Elles assumeraient aussi la responsabilité de prescrire et …


Biodiversité le 03/03/2017

Sites naturels de compensation : le décret est paru

Sites naturels de compensation : le décret est paru

... second décret s'intéresse au nœud du problème, à savoir les critères que les "sites naturels de compensation" doivent satisfaire pour prétendre à l'agrément. L'opérateur de compensation doit en particulier disposer de la capacité technique et financière à mettre en place un site naturel …


Milieux aquatiques le 24/02/2017

Compétence Gemapi : un chantier titanesque

Compétence Gemapi : un chantier titanesque

... travail plus au long cours », assume Kevin Subrenat, délégué métropolitain aux risques technologiques et naturels et maire d’Ambès. La métropole bordelaise a pris la compétence au 1er janvier 2016. Depuis, elle a redessiné la carte de la maîtrise d’ouvrage sur son territoire. …


Appel à projets le 15/02/2017

Territoires de biodiversité : le cahier des charges dévoilé

Territoires de biodiversité : le cahier des charges dévoilé

... financement participatifs en sont des exemples. Les projets pourront en particulier contribuer à la trame verte et bleue, à la mise en œuvre des plans d'action stratégique des schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE), à la connectivité des espaces naturels (y compris les aires …


Territoires littoraux le 12/01/2017

Changement climatique : le Sénat adopte la loi sur l’adaptation du littoral

Changement climatique : le Sénat adopte la loi sur l’adaptation du littoral

... résultant d’un risque de recul du trait de côte. Elle permet le recours au Fonds de prévention des risques naturels majeurs (fonds Barnier) et améliore l'information des propriétaires et locataires d'habitations exposées. « Ce texte répond aux attentes de l’ensemble des acteurs …


Collectivités le 04/01/2017

Zéro phyto : mode d'emploi

Zéro phyto : mode d'emploi

(vente au particulier). 2 Y a-t-il des exceptions ? Sont visées les solutions de synthèse et non ceux mettant en œuvre des mécanismes naturels. Resteront autorisés les produits de biocontrôle, qui font appel à des organismes ou molécules issus du vivant : micro-organismes …


Aménagement du territoire le 15/11/2016

Notre-Dame-des-Landes : l'analyse juridique

Notre-Dame-des-Landes : l'analyse juridique

... revanche a estimé que les risques pour la qualité de l’eau liés à l’utilisation de produits respectivement lors des opérations hivernales de dégivrage des avions ou de déverglaçage des pistes n’étaient pas établis compte tenu des mesures prises par les arrêtés préfectoraux. …


Biodiversité le 30/08/2016

Demain, la compensation écologique sur catalogue 

Demain, la compensation écologique sur catalogue 

Ne dites plus « Réserves d’actifs naturels » mais « Sites naturels de compensation »… Le terme change, mais pas le principe que la loi Biodiversité, tout juste adoptée, entérine : la compensation anticipée des impacts environnementaux résiduels d’un projet …


1 2
X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour vous proposer de meilleurs services et de meilleures performances, des fonctionnalités de partage, des informations et des publicités adaptées à vos centres d’intérêts, et les statistiques de visites. Pour en savoir plus sur notre politique d'utilisation des cookies.

X Fermer ce message