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Vos résultats 6 résultats

Trier par : Pertinence Date
Risques naturels le 14/04/2017

Inondations : cahier des charges simplifié pour Papi de troisième génération

Inondations : cahier des charges simplifié pour Papi de troisième génération

. Ces projets d'aménagement doivent désormais être inclus dans un Papi (sauf exception pour les opérations d'endiguement sans augmentation du niveau de protection d'origine dont le montant ne dépasse pas 2 millions d'euros HT). La complémentarité des démarches Papi et de gestion concertée …


Milieux aquatiques le 24/02/2017

Compétence Gemapi : un chantier titanesque

Compétence Gemapi : un chantier titanesque

... apparaît évidente, compte tenu de la diversité de ses missions (structure opérationnelle d’aménagement de cours d’eau, porteuse de contrats de rivière, de Sage, de Papi, statut d’EPTB…) et des travaux de type Gemapi effectués depuis sa création. Certaines des communautés …


Gestion de l'eau le 11/01/2017

Un projet de décret sur les Sdage et Sage en consultation

Un projet de décret sur les Sdage et Sage en consultation

Le ministère de l'Environnement soumet à la consultation du public, jusqu'au 29 janvier prochain, un projet de décret modifiant les règles de participation du public applicables aux schémas directeurs d'aménagement et de gestion de l'eau (Sdage) et aux schémas d'aménagement et de gestion de …


Aménagement du territoire le 15/11/2016

Notre-Dame-des-Landes : l'analyse juridique

Notre-Dame-des-Landes : l'analyse juridique

... invitée à se prononcer sur la compatibilité des arrêtés préfectoraux avec deux dispositions du plan de gestion et d’aménagement durable du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin de la Vilaine. Ces dispositions réaffirment le principe de non détérioration de …


Urbanisme le 07/03/2016

Amenag'eau prend de l'ampleur

Amenag'eau prend de l'ampleur

... fonctionne », se réjouit Alain Renard, vice-président en charge de la préservation de l'environnement et de gestion des risques et des ressources. Amenag'eau a déjà réalisé 160 contributions dans des documents d'urbanisme (PLU, Scot, etc.). La mission a aussi rédigé des guides …



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