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Vos résultats 74 résultats

Trier par : Pertinence Date
Espaces protégés le 11/05/2017

Création officielle du parc naturel marin de Martinique

Création officielle du parc naturel marin de Martinique

... puisse mener à bien sa politique de gestion.   Part ailleurs, le ministère souhaite que l’économie maritime durable puisse valoriser ce nouvel atout que constitue le label de "Parc marin" avec de nouvelles règles de protection : - plus d’un millier de pêcheurs professionnels et …


Financement le 11/04/2017

Croissance verte : la finance participative a son label

Croissance verte : la finance participative a son label

Dons, prêts, capital, obligations et bons de caisse… Dans tous les cas, un projet doit répondre à plusieurs critères pour être labellisé. « Ce label a été co-construit avec l'association professionnelle Financement participatif France qui souhaitait bénéficier du même dispositif …


Synthèse le 09/03/2017

Responsabilité sociale des entreprises (mars 2016 - février 2017)

... réalisations.   Autre point névralgique, la labellisation continue son développement. Souvenons-nous que le label public Transition énergétique et écologique pour le climat (TEEC) a été lancé fin 2015 pour distinguer les fonds qui financent l’économie verte.  Souvenons-nous­ …
6 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°253


L'Edito le 06/03/2017

La chasse aux pesticides

La chasse aux pesticides

... dans laquelle une trentaine de fournisseurs s’engagent à obtenir le label Bee friendly en adoptant des pratiques agricoles respectueuses des pollinisateurs et de leurs écosystèmes. La chasse est ouverte ! Dominique Bomstein ...


Milieux aquatiques le 24/02/2017

Compétence Gemapi : un chantier titanesque

Compétence Gemapi : un chantier titanesque

étages (EPCI-Epage-EPTB) prôné par les services de l’État. On sait que ceux-ci sont réticents à attribuer le label Epage si les structures ne font pas l’objet d’un transfert intégral de toute la Gemapi. Or, beaucoup d’établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) …


Administration et gestion le 26/01/2017

Analyse économique des clauses environnementales dans la commande publique Le pire instrument à l’exception de tous les autres ?

La première recommandation du rapport du Conseil d’analyse économique rédigé par Stéphane Saussier et Jean Tirole, publié au printemps 2015 était de ramener les finalités de la commande publique à un seul et unique objectif celui de l’efficacité économique. Cette recommandation a pu …
11 Janvier 2017 – Droit de l’environnement N°252


Administration et gestion le 26/01/2017

Environnement et concurrence dans la réforme des marchés publics

La transposition en droit national de la directive relative à la passation des marchés publics a permis d’affirmer la place du développement durable et de mettre les règles de passation des marchés publics au service de la protection de l’environnement.
11 Janvier 2017 – Droit de l’environnement N°252


Collectivités le 04/01/2017

Zéro phyto : mode d'emploi

Zéro phyto : mode d'emploi

Depuis le 1er janvier 2017, les pesticides n'ont théoriquement plus le droit de cité en zones non agricoles. Tout savoir sur le passage des collectivités au zéro phyto avec Maxime Guérin, chargée d’études chez Plante & Cité.




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