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Vos résultats 72 résultats

Trier par : Pertinence Date
Synthèse le 09/03/2017

Responsabilité sociale des entreprises (mars 2016 - février 2017)

... réalisations.   Autre point névralgique, la labellisation continue son développement. Souvenons-nous que le label public Transition énergétique et écologique pour le climat (TEEC) a été lancé fin 2015 pour distinguer les fonds qui financent l’économie verte.  Souvenons-nous­ …
6 Mars 2017 – Droit de l’environnement N°253


L'Edito le 06/03/2017

La chasse aux pesticides

La chasse aux pesticides

... dans laquelle une trentaine de fournisseurs s’engagent à obtenir le label Bee friendly en adoptant des pratiques agricoles respectueuses des pollinisateurs et de leurs écosystèmes. La chasse est ouverte ! Dominique Bomstein ...


Milieux aquatiques le 24/02/2017

Compétence Gemapi : un chantier titanesque

Compétence Gemapi : un chantier titanesque

étages (EPCI-Epage-EPTB) prôné par les services de l’État. On sait que ceux-ci sont réticents à attribuer le label Epage si les structures ne font pas l’objet d’un transfert intégral de toute la Gemapi. Or, beaucoup d’établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) …


Administration et gestion le 26/01/2017

Analyse économique des clauses environnementales dans la commande publique Le pire instrument à l’exception de tous les autres ?

La première recommandation du rapport du Conseil d’analyse économique rédigé par Stéphane Saussier et Jean Tirole, publié au printemps 2015 était de ramener les finalités de la commande publique à un seul et unique objectif celui de l’efficacité économique. Cette recommandation a pu …
11 Janvier 2017 – Droit de l’environnement N°252


Administration et gestion le 26/01/2017

Environnement et concurrence dans la réforme des marchés publics

La transposition en droit national de la directive relative à la passation des marchés publics a permis d’affirmer la place du développement durable et de mettre les règles de passation des marchés publics au service de la protection de l’environnement.
11 Janvier 2017 – Droit de l’environnement N°252


Collectivités le 04/01/2017

Zéro phyto : mode d'emploi

Zéro phyto : mode d'emploi

Depuis le 1er janvier 2017, les pesticides n'ont théoriquement plus le droit de cité en zones non agricoles. Tout savoir sur le passage des collectivités au zéro phyto avec Maxime Guérin, chargée d’études chez Plante & Cité.




Bâtiment-énergie le 21/10/2016

Label énergie-carbone : bientôt un comité de pilotage

Label énergie-carbone : bientôt un comité de pilotage

... l’Habitat durable installera donc, avec Christian Baffy, président du  conseil supérieur de la construction et de l’efficacité énergétique, un comité de pilotage le 17 novembre prochain pour « accélérer la mise en œuvre » de cette expérimentation du label …


Urbanisme le 19/10/2016

Bâtiments durables : le bonus de constructibilité se précise

Bâtiments durables : le bonus de constructibilité se précise

... intérieur améliorée par l'emploi de matériaux faiblement émetteurs en composés organiques volatils (étiquetés A+) et la mise en œuvre de systèmes de ventilation performants ou encore le recours aux matériaux biosourcés (correspondant au 1er niveau du label). Pour justifier de la …


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