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Vos résultats 8 résultats

Trier par : Pertinence Date
Justice le 28/06/2017

Tout savoir sur l’Action de groupe environnement

Tout savoir sur l’Action de groupe environnement

... relatives à la protection de la nature et de l’environnement, à l’amélioration du cadre de vie, à la protection de l’eau, de l’air, des sols, des sites et paysages, à l’urbanisme, à la pêche maritime ou ayant pour objet la lutte contre les pollutions et les nuisances, la …


Interview le 21/04/2017

Didier Gonzales : « Le bruit, une nuisance passée sous silence »

Didier Gonzales : « Le bruit, une nuisance passée sous silence »

... avions…  Le Premier ministre n’a pas répondu à la convergence associative, qui se tourne donc vers le Conseil d’État. Encore un signe du désintérêt des responsables politiques nationaux des nuisances sonores ? Le bruit n’a pas le statut qu’il devrait avoir. C’est une …


Assainissement le 08/03/2017

Stations d'épuration : vers une suppression de la règle des cent mètres

Stations d'épuration : vers une suppression de la règle des cent mètres

Ce texte propose en particulier de supprimer la disposition prévoyant que ces stations d'épuration soient implantées à une distance minimale de 100 mètres des habitations et des bâtiments recevant du public. Cette règle ne s’avère « ni nécessaire ni suffisante pour la bonne prise …



Aménagement du territoire le 15/11/2016

Notre-Dame-des-Landes : l'analyse juridique

Notre-Dame-des-Landes : l'analyse juridique

... de faire face à l’augmentation du trafic et du nombre de passagers, de la localisation de l’aéroport actuel de Nantes-Atlantique à proximité de zones très densément urbanisées, de l’importance de la question des nuisances sonores et des conséquences en matière d’urbanisme du …


Nature le 09/08/2016

La loi Biodiversité est publiée

La loi Biodiversité est publiée

... nuisances lumineuses (art. 171). La définition conventionnelle du paysage est introduite. La composition de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages (CSPP) est complétée afin d'intégrer des représentants des collectivités et des personnalités qualifiées compétentes …


Bruit le 16/03/2016

Nuisance sonore aérienne : un projet d’arrêté mis en consultation

Nuisance sonore aérienne : un projet d’arrêté mis en consultation

Le projet d’arrêté élargit le champ d’application de l’arrêté du 11 juin 2013 portant classification des avions légers selon leur indice de performance sonore, en intégrant les aéronefs équipés de moteurs à pistons et d’hélices à pas variable dans le dispositif de Classification …



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