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Un modèle de convention Tepos

LA RÉDACTION, LE 15 JUIN 2015
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Les 212 collectivités lauréates de l'appel à projets « territoires à énergie positive pour la croissance verte » ont désormais accès, moyennant la signature d'une convention particulière, à la subvention de 500 000 euros versée au titre du Fonds de financement de la transition énergétique. Le ministère de l'Écologie a mis en ligne la marche à suivre. La première convention d'appui financier a été signée avec la communauté d'agglomération du Grand Angoulême.


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