Pour Alain Chosson, comme pour sa femme, l'engagement au sein de l'association Consommation logement et cadre de vie (CLCV) remonte déjà à la fin des années 1970 ! Créée en 1952, cette association a toujours eu pour ambition d'améliorer la vie des citoyens en prônant une vision de consommation modérée et responsable ; sa première mission est d'informer, conseiller et défendre les consommateurs. De fil en aiguille, ce technicien, chimiste de formation, a grimpé dans la structure, passant de simple bénévole à secrétaire général et vice-président. Responsable des questions de développement durable, et notamment de la thématique eau et assainissement, il a été chargé de différents dossiers importants traitant de la qualité de l'eau potable dans le département du Var ou de la reconquête du milieu naturel de l'étang de Berre. Ces derniers temps, son nom est souvent apparu au sein de la communauté des passionnés de l'ANC. Après avoir corédigé un guide pratique sur l'assainissement non collectif (ANC), il a participé, en mai dernier, à la création de la coordination nationale sur l'ANC, en réponse à la colère et aux questions de certains usagers. La tension est en effet parfois vive entre les usagers et les collectivités. Les services publics d'assainissement non collectif (Spanc) ont en effet jusqu'à 2012 pour vérifier la conformité et le bon fonctionnement des systèmes individuels de traitements des eaux usées domestiques. En cas d'anomalies ou de risques de pollution, la mise en conformité des installations, demandée par les Spanc, entraîne des travaux dont le coût peut aller jusqu'à 10 000 euros pour les « malheureux » propriétaires. Par manque d'information et de concertation réelles, cette démarche réglementaire met parfois l'usager de l'ANC devant le fait accompli, provocant sa colère et de nombreux litiges et plaintes. « Dans certains cas, les Spanc exigent une mise en conformité alors qu'aucun risque environnemental ou sanitaire n'est avéré. Or, cette lecture trop restrictive de la réglementation fait oublier les vraies priorités, les premières concernant avant tout les habitations dépourvues de systèmes d'assainissement », appuie Alain Chosson. Les contentieux sont aussi liés au coût des redevances de contrôle des installations qui peut atteindre 150 euros, et parfois sans qu'aucun service ne soit rendu aux particuliers. Et avec des enjeux économiques importants, la CLCV s'inquiète de l'arrivée d'une filière imposée sous des prétextes environnementaux, et ce, malgré le flou des textes législatifs. Face à cette problématique, la coordination nationale créée par l'association a pour objectif d'apporter un soutien technique de concertation ainsi que des conseils pratiques et juridiques aux usagers. « Notre action permettra d'obtenir une synthèse assez précise de la situation sur le terrain pour faire en sorte que la réglementation soit respectée, mais avec une notion de pragmatisme », pointe le vice-président de la CLCV. Actuellement, les discussions portent sur la mise en place d'une large concertation sur le règlement de service, la gratuité de l'état des lieux, la périodicité des contrôles, le montant des redevances et sur les méthodes de validation en attendant la nouvelle réglementation prévue pour fin 2009.