Certaines fonctionnalités de ce site reposent sur l’usage de cookies.
Les services de mesure d'audience sont nécessaires au fonctionnement du site en permettant sa bonne administration.
ACCEPTER TOUS LES COOKIES
LES COOKIES NÉCESSAIRES SEULEMENT
CONNEXION
Valider
Mot de passe oublié ?
EAU

SYNTHÈSE DES PRINCIPAUX TEXTES PARUS

LA RÉDACTION, LE 1er NOVEMBRE 2012
Archiver cet article
Newsletters
Toute l'information de cette rubrique est dans : Hydroplus
Arrêté du 10 juillet 2012 portant sur la liste 1 des cours d'eau, tronçons de cours d'eau ou canaux classés au titre de l'article L. 214-17 du code de l'environnement du bassin Loire-Bretagne. JORF n° 0169 du 22 juillet 2012 page 12030 Arrêté du 23 juillet 2012 relatif aux mesures de prévention ou de limitation des introductions de polluants dans les eaux souterraines. JORF n° 0184 du 9 août 2012 page 13053 Circulaire du 16 juillet 2012 relative à la mise en œuvre de la phase cartographie de la directive européenne relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation. BO du 10 août 2012. Arrêté du 22 juin 2012 relatif aux conditions de mise sur le marché et de mise en œuvre des modules de filtration membranaire utilisés pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine. JORF n° 0186 du 11 août 2012 page 13207 Arrêté du 28 août 2012 relatif au financement du programme national « Ecophyto 2018 » visant à la réduction de l'usage des pesticides dans l'agriculture. JORF n° 0211 du 11 septembre 2012 page 14556 Circulaire du 13 septembre 2012 concernant la consultation du public de 2012 sur les questions importantes et le programme de travail relatifs aux futurs schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux 2016-2021.


PARTAGER :
À LIRE ÉGALEMENT
Endress+Hauser maintient le cap en 2024
Endress+Hauser maintient le cap en 2024
A Paris, ENGIE et RegenEAU valorisent la chaleur des eaux usées
A Paris, ENGIE et RegenEAU valorisent la chaleur des eaux usées
Contrats stratégiques : Veolia renforce son leadership mondial 
Contrats stratégiques : Veolia renforce son leadership mondial 
Une nouvelle grille Fibretec en polyamide chez Hauraton
Une nouvelle grille Fibretec en polyamide chez Hauraton
TOUS LES ARTICLES EAU
Les plus lus
L'essentiel de l'actualité de l'environnement
Ne manquez rien de l'actualité de l'environnement !
Inscrivez-vous ou abonnez-vous pour recevoir les newsletters de votre choix dans votre boîte mail
CHOISIR MES NEWSLETTERS