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RECYCLAGE

Les collectivités sur le front du barème F

LA RÉDACTION, LE 14 SEPTEMBRE 2015
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Tandis que la rentrée s'ouvre avec les négociations sur le nouvel agrément des éco-organismes de la filière des emballages (et des papiers), Amorce avance ses pions sur le barème F. Ce dernier définira les soutiens versés aux collectivités pour la gestion des déchets d'emballages à compter de 2017. Si le taux pris en charge par les éco-organismes s'élève aujourd'hui à 78,6 % sur la base d'un coût net de référence théorique, l'association évalue ce taux à 43 % du coût réel de la gestion des déchets d'emballages ménagers et assimilés en France, recettes déduites. Sans surprise, elle propose une augmentation des soutiens en vue d'atteindre une couverture de 80 % des coûts réels. Cela concerne en particulier le verre, dont les soutiens passeraient de 4,40 à 69 euros la tonne. Ou alors, « que les metteurs sur le marché s'occupent eux-mêmes de leur verre, comme cela était prévu par le décret du 1er  avril 1992 », tonne Gilles Vincent, président d'Amorce. Autre perspective évoquée, celle de simplifier ce barème aval, ou d'en supprimer certains soutiens comme celui au développement durable, jugé non satisfaisant. Un tel scénario engendrerait, en toute logique, une hausse conséquente du barème amont. De plus, l'association appelle à sanctionner la mise sur le marché d'emballages non recyclables. « Il y a un malus sur les perturbateurs du tri, mais il n'a pas eu d'impact à notre connaissance. Leur présence n'a pas diminué », indique Nicolas Garnier, délégué général d'Amorce. Et de proposer l'ajout d'un bonus en présence de l'« info tri » et d'un malus en l'absence de la signalétique Triman – pour laquelle une campagne nationale de sensibilisation se prépare. Sur l'enveloppe globale des soutiens aux collectivités, Amorce converge avec le Cercle national du recyclage : autour de 1,18 milliard d'euros en 2020.


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