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[Vidéo] Les écoquartiers, terres d'essai du développement durable

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[Enquête] Rénovation énergétique des bâtiments publics : la balle est dans le camp des collectivités

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Par La rédaction, le 15 juin 2020.

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La création d’écoquartiers est au programme de nombreux candidats et candidates aux élections municipales. Juste avant le premier tour, Agnès Breton s’était rendue à Asnières-sur-Seine, où l’écoquartier des Bords de Seine est récemment sorti de terre.

EM / DR

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➜ Arrêté du 15 avril 2021 portant nomination à la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche Lire

➜ Décret n° 2021-456 du 15 avril 2021 portant modification du décret n° 2015-219 du 27 février 2015 relatif à la résolution des litiges individuels entre les marins et leurs employeurs Lire

➜ Arrêté du 14 avril 2021 portant approbation de la délibération n° 1/2021 du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative au régime encadrant la mise en œuvre de financements par le CNPMEM dans le cadre de la convention de gestion tripartite d'utilisation des fonds issus du dispositif de cessation anticipée d'activité conclue le 10 décembre 2020 Lire

➜ Arrêté du 15 avril 2021 portant nomination (administration centrale) Lire

➜ Décision du 15 avril 2021 portant délégation de signature (direction générale de l'alimentation) Lire

➜ Décret n° 2021-448 du 15 avril 2021 relatif au taux de contribution des chambres d'agriculture au Fonds national de solidarité et de péréquation du réseau des chambres d'agriculture Lire

➜ Ordonnance n° 2021-444 du 14 avril 2021 relative à la protection du domaine public ferroviaire Lire

➜ Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2021-444 du 14 avril 2021 relative à la protection du domaine public ferroviaire Lire

➜ Ordonnance n° 2021-443 du 14 avril 2021 relative au régime de responsabilité pénale applicable en cas de circulation d'un véhicule à délégation de conduite et à ses conditions d'utilisation Lire

➜ Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2021-443 du 14 avril 2021 relative au régime de responsabilité pénale applicable en cas de circulation d'un véhicule à délégation de conduite et à ses conditions d'utilisation Lire

➜ Ordonnance n° 2021-442 du 14 avril 2021 relative à l'accès aux données des véhicules Lire

➜ Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2021-442 du 14 avril 2021 relative à l'accès aux données des véhicules Lire

➜ Arrêté du 9 avril 2021 portant extension de l'accord interprofessionnel conclu le 25 novembre 2020 dans le cadre de l'association nationale interprofessionnelle bétail et viande (INTERBEV) relatif au sevrage des agnelets destinés à l'engraissement Lire

➜ Décret n° 2021-438 du 14 avril 2021 relatif au comparateur d'offres du médiateur national de l'énergie Lire

➜ Décret du 12 avril 2021 portant radiation des cadres (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) - Mme EHRET (Isabelle) Lire

➜ Arrêté du 13 avril 2021 portant désignation de « l'Organisme technique central du contrôle des pulvérisateurs » (OTC-Pulvés) mentionné à l'article D. 256-25 du code rural et de la pêche maritime Lire

➜ Décision du 9 avril 2021 portant délégation de signature (direction des infrastructures de transport) Lire

➜ Décision du 9 avril 2021 modifiant le calendrier de l'épreuve d'admissibilité de l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs stagiaires des travaux de la météorologie ouvert par décision du 8 décembre 2020 Lire

➜ Arrêté du 8 avril 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de l'examen professionnel pour le recrutement de techniciens supérieurs du développement durable et fixant le nombre de postes Lire

➜ Décret n° 2021-420 du 10 avril 2021 modifiant la partie réglementaire du code de l'énergie relative aux dispositions relative à la réduction de tarif d'utilisation du réseau public de transport accordée aux sites fortement consommateurs d'électricité Lire

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