France Stratégie a mené trois études de cas sur la transition écologique dans les territoires, dans le Grand Genève, le Pôle métropolitain du Pays de Brest et dans plusieurs collectivités albigeoises. « Les collectivités étudiées se sont saisies d’une ou plusieurs dimensions de la transition écologique pour en faire un « projet de territoire » », souligne France Stratégies. Des projets correspondant à des problématiques territoriales. « Les politiques sectorielles — mobilité, urbanisme, agriculture, etc. — sont censées être mises en conformité avec ce projet transversal. La concrétisation de telles initiatives se joue alors dans l’intégration des stratégies entre intercommunalités et dans la coordination à ce niveau des outils susceptibles de les mettre en œuvre », explique France Stratégie.
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Mais la note de synthèse attire l’attention sur la contribution de ces projets à la transition écologique : elle pourrait être renforcée. « Pour ce faire il semble essentiel de fiabiliser et de rendre plus robustes les données territoriales produites. Il s’agit d’objectiver et de rendre visibles les progrès à réaliser, et de suivre leur concrétisation », indique France Stratégie. Il s’agirait également de clarifier les objectifs et de simplifier la planification territoriale. « Une plus grande clarté sur les attributions des différentes collectivités et sur leur articulation contribuerait à la lisibilité et partant à la légitimité de leur action. En outre, l’association des parties prenantes et des citoyens eux-mêmes aux réflexions paraît désormais indispensable », ajoute la note de synthèse.
France Stratégie rappelle par ailleurs que les collectivités ont une responsabilité directe sur 15% des émissions de gaz à effet de serre (gestion des déchets, transport, bâtiment, éclairage public, etc.) « Quatre mesures sur cinq de la Stratégie nationale bas carbone ne se concrétiseront pas sans leur intervention, du fait de leurs compétences dans les domaines suivants : aménagement du territoire, urbanisme et voirie ; développement économique ; transports et mobilité ; restauration collective ; gestion de l’eau et assainissement ; éclairage public ; planification climat-énergie, etc », fait remarquer France Stratégie.
Lire la note de synthèse et l’étude de cas.
