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Nouvelles aides à l’achat de véhicules propres pour les TPE et PME parisiennes

Par Eva Gomez. Publié le 8 janvier 2018.
Nouvelles aides à l’achat de véhicules propres pour les TPE et PME parisiennes
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Depuis le 1er janvier, les nouvelles aides à l’acquisition de véhicules propres pour les entreprises enregistrées à Paris et en petite-couronne sont effectives. Votées au Conseil de Paris en décembre dernier, ces aides concernent les utilitaires, poids-lourds, deux-roues, vélos, bateaux ou encore autocars.

Depuis le 1er janvier, les auto-entreprises, TPE et PME de moins de 50 salariés enregistrées à Paris, et dans la petite-couronne (Val-de-Marne, Seine-Saint-Denis et Hauts-de-Seine), ont droit à une prime à l’achat d’un véhicule neuf ou la location de longue durée (minimum 24 mois) ou avec option d’achat, d’un véhicule électrique hydrogène ou GNV. Cette aide s’élève à 1.000 euros pour les micro-utilitaires(moins d’une tonne), à 6.000 euros pour les utilitaires de moins de 3,5 tonnes et à 9.000 euros pour les poids-lourds supérieurs à 3,5 tonnes.

Par ailleurs, les professionnels enregistrés à Paris pourront bénéficier de 400 euros d’aide pour l’achat ou la location d’un deux-roues électrique. Une aide allant jusqu’à 2.000 euros pourra également être demandée pour l’installation d’un espace pour la recharge de batteries de deux-roues électriques. Toujours pour les auto-entrepreneurs, TPE et PME de moins de 50 salariés basés à Paris, une aide allant jusqu’à 400 euros pourra être délivrée pour l’achat ou la location d’un vélo à assistance électrique (VAE). 400 euros pourront également être alloués pour l’achat d’un dispositif d’assistance électrique. Pour l’achat ou la location d’un « vélo cargo à assistance électrique ou non », les professionnels pourront bénéficier d’une aide allant jusqu’à 600 euros. Cette aide s’élèvera à 1.200 pour l’acquisition ou la location d’un triporteur à assistance électrique ou non. Les auto-entrepreneurs pourront bénéficier d’une de ces aides par an. Les TPE et PME auront droit à 5 aides chaque année.

Bateaux et bus touristiques propres

Le secteur touristique est notamment encouragé par le Conseil de Paris à développer son parc de véhicules propres : c’est le cas par exemple des entreprises proposant des croisières sur la Seine ou des circuits touristiques en bus. En effet, les entreprises franciliennes « réalisant du transport de passagers sur le bief de la Seine, sur le canal Saint-Martin, sur le canal de l’Ourcq et le canal Saint-Denis » pourront bénéficier d’une aide de 1.200 euros pour l’achat d’un système de dépollution pour les moteurs de bataux fonctionnant au fuel ou au gazole. L’achat d’un moteur à énergie alternative (hydrogène par exemple) sera compensé par une aide allant jusqu’à 9.000 euros. Les entreprises de transports de marchandises avec une activité à Paris sont également éligibles à ces aides.

Par ailleurs, l’achat ou la location d’un autocar électrique, hydrogène ou GNV par une entreprise francilienne de moins de 150 salariés et ayant une activité correspondant au code APE 4939B (excursions en autocar, circuits touristiques…) sera éligible à une aide de 9.000 euros.

Auto-écoles et taxis parisiens

A noter que les auto-écoles parisiennes de moins de 50 salariés pourront également bénéficier d’une aide : jusqu’à 6.000 euros pour l’achat d’un véhicule électrique à double commande. Les taxis parisiens sont également incités rouler avec des véhicules propres : ils pourront notamment bénéficier d’ « une aide d’un montant forfaitaire de 4000€ pour un véhicule neuf hybride rechargeable essence et de 6000€ pour un véhicule neuf électrique ou hydrogène », indique le site du Conseil de Paris. L’aide sera de 2.000 euros pour l’achat d’un véhicule d’occasion hybride rechargeable essence et de 3.000 euros pour un véhicule d’occasion électrique ou hydrogène.
Pixabay
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