Certaines fonctionnalités de ce site reposent sur l’usage de cookies.
Les services de mesure d'audience sont nécessaires au fonctionnement du site en permettant sa bonne administration.
ACCEPTER TOUS LES COOKIES
LES COOKIES NÉCESSAIRES SEULEMENT
CONNEXION
Valider
Mot de passe oublié ?
EAU

Guide de procédure

LA RÉDACTION, LE 1er OCTOBRE 2008
Archiver cet article
Newsletters
Toute l'information de cette rubrique est dans : Hydroplus
Après avoir rappelé le nouveau cadre juridique issu de la Lema et de ses textes d'application concernant les Sage, cette importante circulaire contient un guide de procédure très complet permettant d'avoir une vision globale de l'élaboration et de la portée juridique de ces schémas. Elle est adressée aux préfets de région et de département. Circulaire n° 10 du 21 avril 2008 relative aux schémas d'aménagement et de gestion des eaux, BOMEEDDAT n° 10 du 30 mai 2008.


PARTAGER :
À LIRE ÉGALEMENT
À Metro Iloilo, Suez amorce le plus grand projet de dessalement des Philippines
À Metro Iloilo, Suez amorce le plus grand projet de dessalement des Philippines
SEDIF : 1 000 kilomètres de canalisations renouvelées pour préserver l’eau des Franciliens
SEDIF : 1 000 kilomètres de canalisations renouvelées pour préserver l’eau des Franciliens
Marseille : pour une réhabilitation écologique des Aygalades
Marseille : pour une réhabilitation écologique des Aygalades
Gabon : SUEZ et la SEEG s’unissent pour améliorer durablement l’accès à l’eau potable
Gabon : SUEZ et la SEEG s’unissent pour améliorer durablement l’accès à l’eau potable
TOUS LES ARTICLES EAU
Les plus lus
L'essentiel de l'actualité de l'environnement
Ne manquez rien de l'actualité de l'environnement !
Inscrivez-vous ou abonnez-vous pour recevoir les newsletters de votre choix dans votre boîte mail
CHOISIR MES NEWSLETTERS