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EAU

Révision des classements

LA RÉDACTION, LE 1er DÉCEMBRE 2009
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Cette circulaire rappelle que la Lema du 30 décembre 2006 a réformé les classements de cours d'eau en les adaptant aux exigences de la directive-cadre sur l'eau. Ce nouveau texte a donc pour objet de compléter les circulaires du 6 février 2008, relative aux classements de cours d'eau, et du 15 septembre 2008, relative à l'étude de l'impact de ces classements sur les usages de l'eau, notamment en ce qui concerne l'organisation et la coordination des services aux différentes étapes de la procédure, le calendrier de mise en oeuvre et la question du transport de sédiments.


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